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SGS dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2014
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  • Réf : G4255

Système de gestion de la sécurité (SGS)

Et le système de gestion de la sécurité (SGS)  : c’est « l’ensemble des dispositions mises en œuvre... et aux ressources de tout ordre ayant pour objet la prévention et le traitement des accidents majeurs ». Le SGS... – dans la gestion du SGS, et ce à chaque échelon de la hiérarchie. En effet, l’ensemble du personnel... par la rédaction d’une étude de dangers – constituent les étapes fondamentales de la mise en œuvre du SGS...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2013
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  • Réf : SE4620

Recommandations sur les systèmes de gestion de la sécurité formalisés

SGS... Les termes de « système de gestion de la sécurité » ou SGS, ou de « système de management de la sécurité... prises explicitement par une organisation pour assurer la sécurité. Ce SGS peut être décrit (généralement... . Dans ce contexte, le SGS des exploitants de systèmes « à risques » joue désormais un rôle central. Il est exigé...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2014
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  • Réf : TBA3034

Sécurité incendie des ERP – Établissements de type SG

de leurs utilisations. Les règles complémentaires des établissements du type SG régissent principalement... et les systèmes d'alarme ; les vérifications et les contrôles. Établissements assujettis (article SG 1... ) 1. Les dispositions des articles SG sont applicables aux structures dont les parois et la couverture... , ainsi que les articles CO relatifs aux dégagements [TBA 3 002]. Calcul de l'effectif (article SG 2) L'effectif...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 24 sept. 2014
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  • Réf : 0037

Constituer son dossier d’autorisation sous le régime Seveso

Vous projetez la création ou la modification d’une installation et vous avez identifié que celle-ci sera classée sous le régime Seveso. Vous souhaitez réaliser la demande d’autorisation d’exploiter auprès de votre préfecture.

  • Quelles sont les spécificités du dossier d’autorisation sous le régime Seveso par rapport à un dossier d’autorisation classique ?
  • La procédure d’instruction diffère-t-elle ?
  • Les étapes élémentaires suivantes vous aideront à constituer votre dossier d’autorisation d’exploiter avec servitudes et à instruire ce dernier.

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 24 sept. 2014
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  • Réf : 0051

Mettre en place un Système de gestion de la sécurité (SGS)

Votre installation est un établissement Seveso seuil haut. Vous devez mettre en place au sein de votre établissement un Système de gestion de la sécurité (SGS) conforme aux prescriptions fixées par arrêté ministériel.

Ce système doit définir l'organisation, les fonctions, les procédures et les ressources de tout ordre ayant pour objet la prévention et le traitement des accidents majeurs.

Vous souhaitez connaître les enjeux de ce système, son contenu et les éléments à communiquer au préfet.

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 24 sept. 2014
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  • Réf : 0052

Mettre en place un Plan d’opération interne (POI)

Votre établissement est classé sous le régime Seveso seuil haut. Vous devez donc mettre en place un plan d’opération interne. Ce plan définit les mesures d'organisation, les méthodes d'intervention et les moyens nécessaires que l'exploitant doit mettre en œuvre pour protéger le personnel, les populations et l'environnement.

Vous avez déjà réalisé l’étude de dangers de votre installation et vous souhaitez comprendre comment réaliser votre plan de secours à partir des éléments la constituant ?

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