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Sous traitance de services

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Sous traitance de services dans les livres blancs


Sous traitance de services dans les conférences en ligne


Sous traitance de services dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2007
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  • Réf : SL2020

Sous-traitance d’essais et d’étalonnages

ce qui n'exclut pas la mise en place d'un suivi. Les exigences dans le cas de sous-traitance de prestations... ne sont pas inscrits dans le catalogue des prestations (sous-traitances systématiques hors du périmètre d’accréditation... ), soit de façon suivie (par exemple aux termes de contrats permanents de sous-traitance, d’agence ou de franchise... concernant la sous-traitance et donner son accord, de préférence par écrit. Cet accord peut être ponctuel...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2007
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  • Réf : SL2030

Achats de services et de fournitures

quant au paragraphe initial : 4.6 « Achats de services et de fournitures ». Très concis, ce paragraphe fait appel... doit avoir une politique et une (des) procédure(s) pour la sélection et l’achat des services et fournitures qu’il utilise... ) en termes de fonctions de service et de contraintes. Pour chacune d’elles sont définis des critères d... économique Cet aspect est le plus souvent abordé par la direction et le service comptable. Un cahier...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2004
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  • Réf : TE7565

La différenciation de services

La différenciation des services et un enjeu de taille, car elle impose une architecture complète... des services pouvant être offerts à l’aide de ce modèle. L’Internet existant, fondé sur le principe... de qualité de service (QoS). Le modèle Best Effort maximise l’utilisation de ressources tout en simplifiant... sur le protocole UDP (User Datagram Protocol)  BRADEN (R.), CLARK (D.), SHENKER (S.) - Integrated Services in the...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2012
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  • Réf : 0845

Maîtriser la notion de sous-traitance

Vous envisagez de confier l’exécution de prestations à une autre personne et vous vous interrogez sur la notion de sous-traitance :

  • En quoi consiste la sous-traitance ?
  • Quels sont les types de sous-traitance ?
  • Quels sont les acteurs de la sous-traitance ?

La conclusion de contrats de sous-traitance est fréquente dans le secteur de l’ingénierie, en raison d’un afflux de commandes ou de l’impossibilité de répondre à un besoin avec ses propres moyens humains et matériels.

Il est donc essentiel de comprendre la notion de sous-traitance et d’identifier les types de sous-traitance.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 avr. 2012
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  • Réf : 0847

Maîtriser la sous-traitance de services

Vous souhaitez sous-traiter l’exécution de prestations ou de travaux pour lesquels vous ne disposez pas soit des équipements et des compétences nécessaires, soit du temps nécessaire. Vous vous interrogez sur les conditions dans lesquelles vous pouvez conclure ce contrat.

Ce type de sous-traitance est désigné sous les termes de « sous-traitance de services », par opposition à la « sous-traitance de marché » (cf. fiches Maîtriser la notion de sous-traitance et Maîtriser la sous-traitance de marché).

À la différence de la sous-traitance de marché, elle ne fait pas l’objet de dispositions législatives particulières : elle est régie par les règles du droit des contrats, qui figurent dans le Code civil. On désigne souvent les contrats de sous-traitance par les termes de « contrat d’entreprise » ou de « contrat de louage de chose ».

Il est important de connaître les règles de formation et les conditions de validité de ces contrats.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 12 sept. 2012
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  • Réf : 0852

Conclure un contrat de sous-traitance

Vous souhaitez sous-traiter l’exécution de prestations ou de travaux pour lesquels vous ne disposez pas soit des équipements et des compétences nécessaires, soit du temps nécessaire. Vous vous interrogez sur la rédaction de ce contrat.

La rédaction du contrat de sous-traitance ne fait pas l’objet de dispositions législatives particulières. La liberté des parties pour rédiger le contrat est donc entière, sous réserve de respecter les conditions de validité énoncées par le Code civil.

La structure et certaines clauses du contrat de sous-traitance méritent cependant une attention particulière.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !


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