Glossaire

# Sous traitance de services

Dans les ressources documentaires

Articles de références et fiches pratiques à propos de : Sous traitance de services

Maîtriser la sous-traitance de marché public
Réf : FIC0846

La sous-traitance de marché public est régie par le Code de la commande publique... , à la différence de la « sous-traitance de contrat d’entreprise » qui est régie par la loi n° 75-1334 du 31...  décembre 1975 modifiée relative à la [...]

10 oct. 2023

Conclure un contrat de sous-traitance
Réf : FIC0852

de se réserver postérieurement à la fourniture des travaux, produits ou services objet du contrat de sous-traitance... . Vous vous interrogez sur la rédaction de ce contrat. La rédaction du contrat de sous-traitance ne [...]

10 oct. 2019

Achats de services et de fournitures
Réf : SL2030

quant au paragraphe initial : 4.6 « Achats de services et de fournitures ». Très concis, ce paragraphe fait appel... doit avoir une politique et une (des) procédure(s) pour la sélection et l’achat des services et fournitures qu’il [...]

10 déc. 2007

Dans l'actualité

Actualité à propos de : Sous traitance de services

Article d'actualité Les étapes financières d'un projet d'innovation
28 Juillet 2021
Les étapes financières d'un projet d'innovation

L’innovation conduit à des résultats incertains, voire inattendus qui peuvent modifier de manière importante le financement prévu. De nombreux projets d’innovation...

Article d'actualité La filière plasturgie recrute à tour de bras
25 Octobre 2021
La filière plasturgie recrute à tour de bras

18 000, c’est le nombre de recrutements prévus au sein de la filière plasturgie et composites dans les 12 mois qui viennent, tous postes et tous niveaux confondus....

Article d'actualité Tesseract Solutions développe une lampe de désinfection UV-C pour lutter contre le Covid-19
6 Janvier 2021
Tesseract Solutions développe une lampe de ...

Si l’année 2020 a été synonyme d’incertitude pour les entreprises françaises, elle a également permis de démontrer leur capacité d’innovation. Face à la baisse...

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