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Stratégie brevets

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Stratégie brevets dans les livres blancs


Stratégie brevets dans les conférences en ligne


Stratégie brevets dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2015
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  • Réf : C242

Ouvrages de soutènement

Cet article présente les différentes méthodes de calcul des forces de poussée et de butée en fonction du type de mur et de sol retenu, et des caractéristiques intrinsèques du sol, ainsi que les déplacements relatifs associés. Il s'agit d'une actualisation à l'Eurocode 7 de la version précédente. Noter aussi que cet article précède le C244 qui traite plus précisément des murs et écrans de soutènem...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2015
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  • Réf : C244

Murs et écrans de soutènement

Cet article présente les différents types d'ouvrages de soutènement (murs poids, murs en sols renforcés et en sols cloués, murs caissons et écrans), ainsi que leurs méthodes de dimensionnement actualisées selon les normes d'application de l'Eurocode 7 (glissement, renversement, poinçonnement, grand glissement, défaut de butée, massif d'ancrage). Il fait suite à l'article C242 qui traite plus préc...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2015
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  • Réf : C254

Stabilité des pentes

Par "stabilité des pentes", on entend l'étude de l'équilibre mécanique des masses de sol ou de roches (talus ou pentes naturelles) pouvant être mises en mouvement, soit par des phénomènes naturels -érosion des versants montagneux, tremblement de terre- ou anthropiques -terrassements de déblais, mise en œuvre de remblais, constructions. Les mouvements de terrain historiquement connus et...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 23 nov. 2012
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  • Réf : 1099

Analyser efficacement vos brevets

Vous souhaitez innover à partir de vos compétences, de vos potentiels scientifiques ou technologiques. C’est possible en exploitant systématiquement l’information des brevets. Au cœur de l’innovation technologique, les brevets sont une source d’information incontournable pour les entreprises du monde entier.

L’analyse automatique de masses de brevets va vous permettre de répondre aux questions fondamentales qui se posent dans toute activité, qu’elle soit de production, de recherche ou de R&D :

  • Qui fait quoi, où, comment et quand ?
  • Comment savoir si le sujet traité est en expansion ?
  • Quels sont mes concurrents les plus importants ?
  • Quelles sont les avancées technologiques majeures ?
  • Quelles sont les orientations « d’avenir » ?
  • Quels sont les nouveaux entrants potentiels ?
  • Comment comparer automatiquement les compétences des déposants ?
  • Comment transférer les informations les plus importantes dans mon entreprise ?
  • Comment connaître la « vie » d’un brevet, sa libre utilisation ?
  • Comment créer mes groupes d’intérêt stratégiques, les comparer, les analyser ?
  • Comment accéder aux données bibliographiques, aux résumés, à la couverture mondiale du domaine, au texte intégral des brevets ?
  • Comment repérer les brevets clefs et les analyser en détail ?

Les processus décrits dans cette fiche sont afférents à l’utilisation d’outils d’analyse automatique de brevets (Automatic Patent Analysis – APA), et en particulier l’outil Matheo Patent.

Toutes les clefs pour maitriser la veille technologique

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 14 juil. 2017
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  • Réf : 1620

Gérer un brevet gênant

Le brevet est par nature un obstacle licite à la concurrence dès lors qu’il confère à son titulaire une position de monopole lui permettant concrètement d’interdire aux tiers notamment de fabriquer, de mettre en œuvre ou de commercialiser l’invention protégée sans son consentement. Une entreprise peut être gênée dans son développement par le brevet d’un tiers, ce dernier pouvant être un concurrent exploitant ou détenteur d’un portefeuille de titres qu’il cherche à valoriser à travers la conclusion de licences. Certains brevets bloquants, dits « de barrage », sont même déposés (ou acquis) dans l’objectif avoué de contrarier le positionnement technologique d’un concurrent.

Cette fiche vise à expliciter les différentes tactiques, consensuelles et contentieuses, de nature à gérer au mieux une telle situation.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 déc. 2017
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  • Réf : 1644

Céder ou acquérir un brevet

Les droits attachés au brevet mais également à la demande de brevet sont transmissibles en tout ou partie. La cession de ces droits, usuellement dénommée « cession de brevet » est un contrat par lequel le titulaire des droits sur le brevet ou d’une demande de brevet transfère tout ou partie du titre et les droits qui y sont attachés à un tiers, en contrepartie d’un prix en argent.

Si la cession de brevet est soumise au même régime juridique que la vente d’un bien, elle revêt également des spécificités propres à sa nature.

La cession peut être une opération isolée ou s’inscrire dans un cadre plus large tel que la cession globale d’un fonds de commerce.

Cette fiche vise à identifier, d’une part, les différents points à envisager afin de s’assurer de la validité du contrat de cession et, d’autre part, les droits et obligations découlant de cette cession, pour chacune des parties au contrat.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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