essentiellement de la biodisponibilité de la substance. L’utilisation et l’impact des produits chimiques... de ses propriétés physico-chimiques, toxiques, écotoxiques et des scénarios d’utilisation de cette substance... chimiques existantes . Au sens de la réglementation européenne, une substance chimique est considérée... comme existante lorsqu’elle est inscrite sur l’inventaire européen des substances chimiques connu sous l’acronyme...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
en détails cette évaluation des propriétés des substances chimiques. La phase d’exposition doit être analysée... , les principaux procédés de dégradation des substances chimiques sont l’hydrolyse et la biodégradation... physico-chimiques de la substance. Les limites des différents essais sont indiquées dans le tableau 1... ). Biomagnification C’est l’accumulation et le transfert d’une substance chimique à travers la chaîne alimentaire...
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des substances chimiques, ainsi que par une évaluation plus systématique de leurs risques. Dans ce but... trois procédures (enregistrement, évaluation et autorisation des substances chimiques). Il crée l'Agence européenne... et de l'environnement grâce à une meilleure identification des propriétés des substances chimiques. De plus, obligation... est faite à l'industrie de gérer les risques liés à ses substances chimiques. Le règlement exige également...
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La réglementation REACh détermine les obligations suivant leur utilisation. La mise sur le marché est une des données clefs dont découlent les obligations.
Les étapes suivantes vont vous permettre de déterminer si vous mettez sur le marché une substance chimique.
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
Vous importez des produits chimiques en Europe. Vous vous demandez si cette importation vous oblige à répondre aux obligations de mise sur le marché de la réglementation REACh. Une analyse détaillée des conditions d'importation est nécessaire.
La réglementation REACh détermine certaines obligations pour le responsable de la mise sur le marché ou de la fabrication des produits chimiques. Qu'en est-il de l’importation ? Est-ce une mise sur le marché ? Existe-t-il des cas particuliers de mise sur le marché liés à l’importation ?
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Les réglementations relatives aux produits chimiques déterminent les obligations suivant leur utilisation, notamment la fabrication et l’importation. Vous êtes un fabricant ou un fournisseur, vous disposez d’un stock de substance.
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