technique des travaux : les rapports dressés par les contrôleurs techniques leur permettaient d... ’autorisation d’urbanisme et préalablement à la passation des marchés de travaux, un diagnostic portant... de ces travaux, par un professionnel de la construction indépendant à la fois de la maîtrise d... que se tourneront les maîtres d’ouvrage concernés. Pendant l’exécution des travaux (prévention des aléas) C...
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’est le document de référence déterminant les modalités d’exécution de la plupart des marchés de travaux (de... 2022 . BLOCH (B.M.) - CCAG – Travaux, texte annoté . ). Il sera également fait état d... pas dans son champ d’application, ni aux concessions de travaux publics (dans ce dernier cas, uniquement... ’ouvrage, maître d’œuvre et entrepreneur) pendant la réalisation des travaux à la fois sur le plan administratif...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
entourant l'exécution d'un marché de travaux, public ou privé. En effet, l'exécution d'un marché de travaux... contractante » d’un marché privé de travaux de bâtiment, n’a aucune force obligatoire et ne s’applique... 1 – Pièces contractuelles d’un marché public de travaux (texte de l’article 4 du CCAG-Travaux... ou le calendrier détaillé d’exécution des travaux établi conformément aux stipulations de l’article 28.2...
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