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# Urbanisme Réglementation française

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Articles de références et fiches pratiques à propos de : Urbanisme Réglementation française

Urbanisme souterrain
Réf : C3061

L’urbanisme souterrain est méconnu du grand public, il satisfait pourtant les fonctions urbaines... majeures autant que l’urbanisme général. Le sous-sol doit être mis à profit pour un urbanisme durable... . Cet article [...]

10 févr. 2007

Urbanisme souterrain
Réf : C3062

de l’urbanisme souterrain. Les demandes sont tout d'abord répertoriées : agricoles, pour habitat troglodytique... , dans la base documentaire des Éditions T.I. (cf.  Urbanisme souterrain- Panorama historique et géographique... ) [...]

10 févr. 2007

Réglementation de l’acte de bâtir
Réf : TBA2499

et de l’habitation et le code de l’urbanisme. Réglementation thermique Lois Loi n° 80-531 du 15... et l’entreprise obéissent à des exigences réglementaires et techniques. La réglementation autour de [...]

10 mars 2016

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