L’urbanisme souterrain est méconnu du grand public, il satisfait pourtant les fonctions urbaines... . Cet article s’intéresse à ce panorama historique et géographique des réalisations de l’urbanisme souterrain... les projets à venir terminent cet article. L’urbanisme souterrain ne se conçoit... que moins visibles qu’en surface ou pas du tout, un second dossier Urbanisme souterrain- Demandes, offres...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
de l’urbanisme souterrain. Les demandes sont tout d'abord répertoriées : agricoles, pour habitat troglodytique... , dans la base documentaire des Éditions T.I. (cf. Urbanisme souterrain- Panorama historique et géographique... ) DUFFAUT (P.) - Urbanisme souterrain. Panorama historique et géographique . La demande agricole... à des solutions variées mais, contrairement aux dessins de Hénard (cf. Urbanisme souterrain- Panorama historique...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
des eaux souterraines, en particulier les différentes directives dont la principale est la Directive-Cadre... sur l'eau et sa directive fille sur les eaux souterraines. Une description des principes de l'approche DPSIR... (forces directives, pressions, état, impacts et réponses) appliquée aux eaux souterraines est détaillée... les perspectives et besoins en matière de protection des eaux souterraines. Les eaux souterraines...
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Vous avez un projet d’installation soumis au régime de la déclaration. Or, depuis le 1er janvier 2016, la procédure de déclaration est dématérialisée.
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
Vous souhaitez mettre fin à votre activité d’installation classée pour l’environnement.
Vous vous interrogez sur la manière de procéder et sur vos obligations vis-à-vis de l’administration ?
La cessation d’une activité ICPE vous oblige à en informer préalablement l’autorité préfectorale, ainsi qu’à remettre les lieux dans un état qui ne porte pas atteinte aux intérêts protégés par la réglementation des ICPE.
Les modalités de mise en œuvre de ces deux obligations varient selon que l’installation est soumise à enregistrement ou à autorisation et pour celles soumises à autorisation, selon la date de celle-ci (avant ou après le 1er janvier 2004).
À noter
Pour les entreprises soumises à déclaration, reportez-vous à la fiche Mettre fin à ses activités ICPE soumises à déclaration.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
La présente fiche vous permet d’identifier si vous vous trouvez dans un contexte pour lequel une évaluation de l’état des sols et des nappes de votre installation est nécessaire. En effet, il peut y avoir deux sortes de motifs pour engager cette analyse : la première est de répondre à une exigence légale (vos obligations vis-à-vis de l’administration), la seconde pour évaluer les conséquences d’un incident (vos obligations vis-à-vis d’autres personnes que l’administration, sur le plan civil ou pénal).
Cette fiche vous guidera à définir la nécessité d’une évaluation initiale.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
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