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Veille normative

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Veille normative dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2017
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  • Réf : F1109

Sécurité sanitaire des aliments : principaux documents normatifs

La maîtrise de la sécurité sanitaire des aliments et les bonnes pratiques en matière d'hygiène ont fait l'objet de nombreuses réglementations et documents normatifs. Cet article présente sous forme de tableaux les différents outils normatifs de gestion de la sécurité sanitaires des aliments. Les listes, non exhaustives, de normes françaises, européennes et internationales, sont classées par domai...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : VEILLE NORMATIVE
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  • 10 nov. 2018
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  • Réf : VN1810

Veille normative novembre 2018

Ce bulletin de veille fait état des principales évolutions normatives survenues au cours des dernières semaines ; on notera tout particulièrement les éléments suivants : soudage : révision des normes relatives à la détermination de l’efficacité, et des divers rendements des électrodes enrobées à la détermination de l’indice de ferrite dans le métal fondu des aciers inoxydables et duplex ...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • Article de bases documentaires : VEILLE NORMATIVE
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  • 10 févr. 2019
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  • Réf : VN1901

Veille normative fevrier 2019

L'Institut de Soudure établit mensuellement des bulletins de veille qui recensent l'essentiel des nouvelles publications normatives et réglementaires traitant des principales technologies d'assemblage et de fabrication (soudage, brasage, collage, fabrication additive, coupage, traitements thermiques, etc.) pour tous les types de matériaux (métalliques, plastiques ou composites). Sont également co...

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 04 mai 2011
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  • Réf : 0039

Mettre en place une veille réglementaire

Dirigeant d’organisme, chef d’entreprise, responsable de service, vous devez manager votre entité et en assurer son fonctionnement et sa pérennité. Dans ce cadre, vous avez la responsabilité de respecter et de faire respecter les réglementations en vigueur applicables à votre organisme. Des modifications d’activités, des nouveaux projets, des nouveaux textes réglementaires, une mise en demeure, un accident… vos obligations réglementaires, par leurs évolutions permanentes, nécessitent un suivi et une mise à jour régulière par la mise en place d’un dispositif de veille réglementaire.

  • Comment mettre en place et gérer efficacement une veille réglementaire ?
  • Comment un processus de veille réglementaire se déploie-t-il du niveau stratégique à l’opérationnel au sein de l’organisme ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 juin 2018
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  • Réf : 0418

Mettre en œuvre la veille normative et réglementaire

Livrer des produits non conformes à des exigences légales et réglementaires peut avoir des conséquences importantes pour un organisme comme pour ses clients, telles que : rappels des produits, procès, condamnations, amendes, réparations financières, perte de confiance, dégradation d’image, etc.

Vous êtes responsable qualité et/ou en charge de la veille normative et réglementaire dans le cadre de votre démarche qualité. Vous devez définir et mettre en œuvre les modalités de cette veille. Cette fiche vous conseille sur les sujets suivants :

  • recenser les exigences normatives et réglementaires applicables ;
  • se procurer les normes, les lois et les règlements ;
  • diffuser les normes, lois et règlements pour mise en œuvre ;
  • vérifier la conformité légale et réglementaire.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 déc. 2011
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  • Réf : 0646

Mettre en œuvre la veille normative et réglementaire

Vous êtes responsable d’un projet et vous cherchez à formaliser les savoir-faire en vous aidant des normes existantes. En effet, vous devez assurer la qualité dans toutes les phases de conception ou de réalisation dont vous avez la charge. Livrer des produits non conformes à des exigences légales et réglementaires peut avoir des conséquences très graves pour un organisme ou une entreprise : rappel des produits, procès, condamnation, amendes, réparations financières, perte de confiance de la part des clients, dégradation d’image, etc. L’actualité en fournit régulièrement des exemples. D’où l’importance d’organiser une veille réglementaire efficace.

Vous devez définir et mettre en œuvre les modalités de cette veille. Cette fiche vous propose des conseils pour y parvenir.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !


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