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  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2014
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  • Réf : AF3254

Ondes électromagnétiques térahertz

Cet article présente un résumé de la science des ondes électromagnétiques térahertz et un état de l'art de la technologie et des applications de cette science. Les principes de base de l'électromagnétisme aux fréquences térahertz sont rappelés, et la plupart des composants et systèmes térahertz sont décrits, depuis les dispositifs électroniques jusqu'aux grands instruments, en passant par l'optoé...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2004
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  • Réf : SE3820

Prévention des risques professionnels : inventaire

qui est victime d’un accident de transport doit être prise en charge au titre d’un accident de travail. C... (prise en charge des victimes par la Sécurité sociale), les accidents de trajet sont assimilés... et de fréquence des accidents La gravité d’un accident est qualifiée en fonction du dommage subi par la victime... par l’employeur et éventuellement de soins de la victime pris en charge par la branche accidents du travail...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • Réf : TBA550

Les accidents du travail et la responsabilité pénale

une indemnisation à la victime en vue de réparer des dommages subis n’est pas la seule envisageable... inexcusable et condamnation à verser des dommages civils à la victime et aux ayants droit (préjudice moral... du travail, lorsque la victime ou ses ayants droit apportent la preuve que l’ensemble des conditions ci-après...  ; de la reconnaissance de la faute inexcusable de la victime. Le contentieux...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 13 oct. 2014
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  • Réf : 0101

ICPE et responsabilité civile

Vous exploitez une ICPE. Vous vous interrogez sur le risque encouru vis-à-vis des tiers (par exemple, des riverains, une association de défense de l’environnement) qui souhaiteraient faire valoir un préjudice lié à l’exploitation de votre installation.

  • Dans quelles conditions votre responsabilité civile peut-elle être mise en cause ?
  • Quelles condamnations peuvent être prononcées ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 29 juin 2012
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  • Réf : 0782

La faute inexcusable de l’employeur (FIE)

Comment éviter de mettre en jeu la responsabilité civile de l’employeur en matière de risques professionnels ? Connaître la définition de la faute et les différentes étapes de la procédure permet de mieux en évaluer le risque.

Un accident du travail (AT) survient ou une maladie professionnelle (MP) est reconnue et la victime demande la reconnaissance de la faute inexcusable.

  • Que devez-vous faire dans l’immédiat ?
  • Que devez-vous vérifier ?
  • Comment se déroule la procédure ?
  • Quel risque encourt l’entreprise ?
  • Quelles incidences financières pour l’entreprise ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 27 mai 2014
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  • Réf : 1220

Du premier témoin à l’intervention des services de secours : dispositions pour gérer un accident

Vous gérez des produits chimiques sur vos sites. L’utilisation, le stockage et la manutention de ces produits présentent des risques pouvant éventuellement entraîner un accident. Vous souhaitez savoir comment gérer ce type d’événement.

Un accident peut avoir aussi bien des impacts sur les personnes (personnel, voisinage…) que sur les biens (matériel, bâtiments…). En fonction du type d’accident et de sa gravité, plusieurs niveaux d’actions sont à envisager, depuis la survenue de l’accident, jusqu’à l’intervention des secours externes. Cette fiche va vous permettre de vous préparer au mieux pour gérer les premières minutes après un accident, en répondant notamment aux questions suivantes :

  • Que faire à la suite d’un accident ?
  • Quelles sont les premières actions à engager ?
  • Comment préparer son personnel ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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