- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2016
|- Réf : G2520
dispositions, améliore la lisibilité du dispositif réglementaire et ouvre la voie notamment à une meilleure... réglementaire de la pollution des sols" rédigé par Carine LE ROY-GLEIZES et Vincent SOL, paru en 2009... a amélioré la lisibilité et l’intelligibilité du dispositif réglementaire. Le présent article expose... le cadre réglementaire de la pollution des sols ainsi établi, lequel doit permettre de gérer les sites...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- Réf : TBA1842
L’article décrit l’environnement règlementaire des couvertures en tuiles... .
Pour les marchés publics, depuis 1977, ils sont imposés par voie réglementaire.
Pour les marchés privés... ’information qui n’a pas de caractère obligatoire ni réglementaire. Cependant, c’est souvent la référence nécessaire non seulement... auxquels il est applicable, une obligation réglementaire préalable à la mise sur le marché et au marquage CE de ces produits...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : VEILLE REGLEMENTAIRE
|- 10 oct. 2019
|- Réf : VR1909
Veille réglementaire... Ce bulletin de veille fait état des principales évolutions réglementaires survenues au cours... et ses composés avec des VLEP indicatives 8 heures de 0,2 mg/m 3 pour la fraction inhalable, et 0,05 mg/m 3... pour la fraction alvéolaire. Ces nouvelles VLEP indicatives seront applicables à partir du 1 er juillet 2020...
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- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 08 août 2011
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- Réf : 0109
Les procédures de contrôle des substances chimiques sur le lieu de travail ont subi une transformation importante avec la publication du décret n° 2009-1570 du 15 décembre 2009 qui a modifié en profondeur cette partie du Code du travail.
L'arrêté du même jour, outil opérationnel complétant le décret, constitue aujourd'hui le référentiel pour la prestation des organismes obligatoirement accrédités auxquels vous serez conduit à confier ces mesures. Sont concernés les agents chimiques listés aux articles R. 4412-149 et R. 4412-150 du Code du travail (cf. Déterminer les produits à mesurer dans l’air ambiant).
Le mesurage des autres substances ne relève pas de l'application de ce texte ; leur évaluation pourra faire l'objet d'un protocole moins formel dans le but d'orienter votre évaluation des risques. D'autres organismes pourront vous y aider.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
