- Article de bases documentaires
|- 10 mai 2018
|- Réf : D3237
L’objectif de cet article est de retracer les grands principes du transfert d’énergie sans contact. Après un rappel des différents moyens de transmission d’énergie sans fil, l’étude se concentre sur le transfert par couplage magnétique en moyenne puissance, dans le contexte de la recharge accélérée de véhicules électriques. L’étude s’attache à la modélisation de ce type de coupleur à grand entref...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2016
|- Réf : G2520
dispositions, améliore la lisibilité du dispositif réglementaire et ouvre la voie notamment à une meilleure... actualisée de l'article "Cadre réglementaire de la pollution des sols" rédigé par Carine LE ROY... réglementaire. Le présent article expose le cadre réglementaire de la pollution des sols ainsi établi... de manière cohérente, la Commission rappelle toutefois que le seul texte juridiquement contraignant reste...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- Réf : TBA1842
L’article décrit l’environnement règlementaire des couvertures en tuiles... .
Pour les marchés publics, depuis 1977, ils sont imposés par voie réglementaire.
Pour les marchés privés... ’information qui n’a pas de caractère obligatoire ni réglementaire. Cependant, c’est souvent la référence nécessaire non seulement... auxquels il est applicable, une obligation réglementaire préalable à la mise sur le marché et au marquage CE de ces produits...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 08 août 2011
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- Réf : 0109
Les procédures de contrôle des substances chimiques sur le lieu de travail ont subi une transformation importante avec la publication du décret n° 2009-1570 du 15 décembre 2009 qui a modifié en profondeur cette partie du Code du travail.
L'arrêté du même jour, outil opérationnel complétant le décret, constitue aujourd'hui le référentiel pour la prestation des organismes obligatoirement accrédités auxquels vous serez conduit à confier ces mesures. Sont concernés les agents chimiques listés aux articles R. 4412-149 et R. 4412-150 du Code du travail (cf. Déterminer les produits à mesurer dans l’air ambiant).
Le mesurage des autres substances ne relève pas de l'application de ce texte ; leur évaluation pourra faire l'objet d'un protocole moins formel dans le but d'orienter votre évaluation des risques. D'autres organismes pourront vous y aider.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
