dispositions, améliore la lisibilité du dispositif réglementaire et ouvre la voie notamment à une meilleure... est la réédition actualisée de l'article "Cadre réglementaire de la pollution des sols" rédigé... la lisibilité et l’intelligibilité du dispositif réglementaire. La méthodologie nationale de gestion des sites... ’installations classées. Le présent article expose le cadre réglementaire de la pollution des sols ainsi établi...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
une synthèse de l’ensemble de ces textes. Il donne en outre un éclairage sur le dispositif réglementaire (en... immobiliers. NF X60-027 (2014) – Processus maintenance et indicateurs associés Ce projet de norme... productif dans sa globalité, en identifiant tous les sous-processus constitutifs ainsi que les indicateurs... ; chaque processus ou sous-processus identifié peut alors donner lieu à la définition des indicateurs pertinents...
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. Il est donc essentiel de la piloter au mieux en se dotant d'indicateurs pour l'observer, la comprendre et mettre... la comparaison des indicateurs calculés avec des valeurs de références et l'analyse de tableaux de bord adaptés... donc « instrumenter » c'est-à-dire collecter des informations utiles, les exprimer sous forme d'indicateurs et... visibilité. Calculer des indicateurs :... oui, mais lesquels ? Et comment les interpréter, puis s'en servir...
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Les procédures de contrôle des substances chimiques sur le lieu de travail ont subi une transformation importante avec la publication du décret n° 2009-1570 du 15 décembre 2009 qui a modifié en profondeur cette partie du Code du travail.
L'arrêté du même jour, outil opérationnel complétant le décret, constitue aujourd'hui le référentiel pour la prestation des organismes obligatoirement accrédités auxquels vous serez conduit à confier ces mesures. Sont concernés les agents chimiques listés aux articles R. 4412-149 et R. 4412-150 du Code du travail (cf. Déterminer les produits à mesurer dans l’air ambiant).
Le mesurage des autres substances ne relève pas de l'application de ce texte ; leur évaluation pourra faire l'objet d'un protocole moins formel dans le but d'orienter votre évaluation des risques. D'autres organismes pourront vous y aider.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
Les agences réglementaires nationales définissent des VLEP pour les substances chimiques produites ou manipulées sur le territoire, afin de protéger les travailleurs, potentiellement exposés à ces substances chimiques.
Cette fiche vous permettra de comprendre le mécanisme de définition et de calcul des VLEP, ainsi que leur impact sur la substance à laquelle cela s’applique.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
La réglementation vous impose de faire procéder au mesurage des agents chimiques dangereux. Ces mesures doivent être réalisées dans un cadre méthodologique précis afin de conclure à la conformité ou non de l'exposition des salariés. Cette fiche va vous permettre de dérouler la méthode de construction et d'optimisation de la stratégie de prélèvement, dans le cadre d'un budget maîtrisé.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
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