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Vlep reglementaire indicative

Vlep reglementaire indicative dans l'actualité

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Vlep reglementaire indicative dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2013
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  • Réf : MT9565

Indicateurs de maintenance

. Il est donc essentiel de la piloter au mieux en se dotant d'indicateurs pour l'observer, la comprendre et mettre... la comparaison des indicateurs calculés avec des valeurs de références et l'analyse de tableaux de bord adaptés... donc « instrumenter » c'est-à-dire collecter des informations utiles, les exprimer sous forme d'indicateurs et... visibilité. Calculer des indicateurs :... oui, mais lesquels ? Et comment les interpréter, puis s'en servir...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : VEILLE REGLEMENTAIRE
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  • 10 juil. 2019
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  • Réf : VR1906

Veille législative et réglementaire juillet 2019

Veille réglementaire... Ce bulletin de veille fait état des principales évolutions réglementaires survenues au cours... limites d’exposition professionnelle indicatives en application de l’article R.232-5-5 du code du travail... ’exposition professionnelle indicative pour un agent chimique Modifie SOCT0411354A (AR 20040630B) du 30/06/2004...

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  • Article de bases documentaires : VEILLE REGLEMENTAIRE
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  • 10 oct. 2019
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  • Réf : VR1909

Veille législative et réglementaire octobre 2019

et ses composés avec des VLEP indicatives 8 heures de 0,2 mg/m 3 pour la fraction inhalable, et 0,05 mg/m 3... pour la fraction alvéolaire. Ces nouvelles VLEP indicatives seront applicables à partir du 1 er  juillet 2020... Veille réglementaire... Ce bulletin de veille fait état des principales évolutions réglementaires survenues au cours...

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 09 août 2011
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  • Réf : 0108

Déterminer les produits à mesurer dans l'air des lieux de travail et à quelle fréquence

Après avoir défini succinctement les notions de valeurs limites d'exposition professionnelle, cette fiche vous permettra de repérer parmi les substances composant les produits que vous manipulez quelles sont celles qui nécessitent une mesure de l'exposition du personnel.

Les différents types de contrôles réglementaires sont précisés ainsi que leur périodicité pour les divers types de valeurs limites, qu'elles soient :

  • réglementaires contraignantes pour les agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques de catégorie 1 et 2 selon la DSD (1A et 1B selon le règlement CLP) ;
  • réglementaires contraignantes pour les autres agents chimiques dangereux ;
  • indicatives (réglementaires ou non).

Vos obligations de contrôle pour d'autres types d'agents chimiques sont également précisées.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 août 2011
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  • Réf : 0109

Mesures dans l'air des lieux de travail : à qui les confier ?

Les procédures de contrôle des substances chimiques sur le lieu de travail ont subi une transformation importante avec la publication du décret n° 2009-1570 du 15 décembre 2009 qui a modifié en profondeur cette partie du Code du travail.

L'arrêté du même jour, outil opérationnel complétant le décret, constitue aujourd'hui le référentiel pour la prestation des organismes obligatoirement accrédités auxquels vous serez conduit à confier ces mesures. Sont concernés les agents chimiques listés aux articles R. 4412-149 et R. 4412-150 du Code du travail (cf. Déterminer les produits à mesurer dans l’air ambiant).

Le mesurage des autres substances ne relève pas de l'application de ce texte ; leur évaluation pourra faire l'objet d'un protocole moins formel dans le but d'orienter votre évaluation des risques. D'autres organismes pourront vous y aider.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 août 2011
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  • Réf : 0111

Valeur limite d’exposition : réagir en cas de mesure non satisfaisante

Les résultats de vos mesures dépassent les valeurs limites d'exposition ou le seuil d'action ?

Vos obligations réglementaires sont différentes selon le statut des valeurs limites d'exposition des substances.

Quelles actions devez-vous conduire ?

  • Vous devez prendre sans délai des mesures conservatoires visant à assurer la protection du personnel.
  • Puis, vous devez conduire des recherches afin d'identifier les causes de dépassement.
  • Enfin, votre évaluation des risques sera peut-être à reprendre.

Vous devrez réaliser de nouvelles mesures afin de valider l'efficacité des actions d'amélioration que vous aurez mises en œuvre.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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