- Article de bases documentaires : FICHE PROCÉDÉ
|- 10 déc. 2023
|- Réf : FPR316
» ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes » est défini par un arrêté du 10 octobre 2022... de la période autorisée pour la distillation, à savoir du 1 er octobre au 31 mars. C’est un produit qui jouit d... -vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes » homologué par l’arrêté du 10/10/2022. qui précise... L’armagnac en chiffres (2022) En 2022 la surface du vignoble représente 1 982 ha (2 420 ha en 2018), par 390...
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- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2024
|- Réf : G1017
-900 du 22 octobre 2018 ( JORF n° 246 du 24 octobre 2018) a créé une nouvelle rubrique dédiée au stockage... des installations classées sur l’année 2022 : https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/ DP_Bilan2022.pdf... ) Pour information, à fin 2022, on compte environ 20 557 établissements comprenant au moins une installation soumise... immédiate du récépissé. Depuis le décret n° 2022-422 du 25 mars 2022 ( JORF n° 72 du 26 mars 2022...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 juin 2023
|- Réf : TBA2600
) est entrée en vigueur au 1 er janvier 2022 pour les habitations et remplacera progressivement... ’enseignement primaire et secondaire, un arrêté du 14 avril 2022 complète certaines exigences de moyens... depuis le 1 er juillet 2022. Le décret n° 2022-305 du 1 er mars 2022 précisait les exigences de résultats... sans qu’il soit nécessaire de pénétrer dans les locaux privatifs. Les appareils installés à partir du 25 octobre 2020...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.