- Article de bases documentaires : FICHE PROCÉDÉ
|- 10 déc. 2023
|- Réf : FPR316
» ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes » est défini par un arrêté du 10 octobre 2022... de la période autorisée pour la distillation, à savoir du 1 er octobre au 31 mars. C’est un produit qui jouit d... -vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes » homologué par l’arrêté du 10/10/2022. qui précise... L’armagnac en chiffres (2022) En 2022 la surface du vignoble représente 1 982 ha (2 420 ha en 2018), par 390...
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- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2024
|- Réf : G1017
-900 du 22
octobre 2018 ( JORF n° 246 du 24 octobre 2018) a créé une nouvelle
rubrique dédiée au stockage... des installations classées sur
l’année 2022 : https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/
DP_Bilan2022.pdf... ) Pour information, à fin 2022, on compte environ 20 557 établissements
comprenant au moins une installation soumise... immédiate du récépissé. Depuis le décret n° 2022-422 du 25 mars 2022 ( JORF n° 72
du 26 mars 2022...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 nov. 2022
|- Réf : TBA2682
’habitation, de bureaux et d’enseignement primaire ou secondaire. Elle est entrée en vigueur au 1 er janvier 2022... pour les habitations et au 1 er juillet 2022 pour les bâtiments de bureaux et d’enseignement, puis elle sera étendue... en vigueur a enfin été officialisée au 1 er janvier 2022. Historique Depuis les années 1970, la France... réglementaire. Toutefois, pour les simulations réalisées jusqu’au 30 juin 2022, le recours à un logiciel...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.