8. Abréviations et acronymes
CEE : certificat d’économie d’énergie.
PNCEE : pôle national CEE, service à compétence nationale de la Direction générale de l’énergie et du climat (DGEC), qui instruit les dossiers de demande de CEE.
Cet article est réservé aux abonnés. Il vous reste 92 % à découvrir.
Déjà abonné ? Se connecter
Abréviations et acronymes
Glossaire
Bibliographie
ADEME, novembre 2021 – Pour le montage d’un dossier CEE dans le cadre d’une opération spécifique installations fixes.
Réglementation
Programme CEE, articles L-221 et L-222 du Code de l’énergie.
Dispositif des certificats d’économie d’énergie (CEE), créé par les articles 14 à 17 de la loi n° 2005-781 du 13 juillet...
Sites internet
L’ATEE est un lieu d’information, de concertation et de propositions, ouvert à tous les acteurs concernés par les sujets de l’efficacité énergétique dans les entreprises et les collectivités.
L’EMMY, registre des opérations CEE et suivi des montants cumac, vous...
Cet article est réservé aux abonnés. Il vous reste 92 % à découvrir.
Déjà abonné ? Se connecter
Article inclus dans l'offre
"Ressources énergétiques et stockage"
(
331 articles
)
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques.
Quiz, médias, tableaux, formules, vidéos, etc.
Opérationnels et didactiques, pour garantir l'acquisition des compétences transverses.
Un ensemble de services exclusifs en complément des ressources.
