1. Définitions et exigences des référentiels de management environnemental
1.1 Exigences des référentiels de management de l’environnement
La version de novembre 2009 du Règlement communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS) a aligné les exigences de ce référentiel sur celles de la norme ISO 14001 « Système de management environnemental : exigences et lignes directrices pour son utilisation » (version 2004). L’ensemble des commentaires qui suivent concernent donc ces deux référentiels.
Exigences : ISO 14001 (chap. 445) et règlement EMAS (annexe 2, partie A)
« La documentation du système de management environnemental doit comprendre :
a) la politique environnementale, les objectifs...
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Définitions et exigences des référentiels de management environnemental
Introduction et points particuliers
Sources bibliographiques
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