2. Fonderies soumises à autorisation
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En décembre 1990 est apparue une circulaire relative aux études déchets : un certain nombre d’entreprises, soumises à autorisation dans le régime des installations classées, s’est vu imposé par arrêté préfectoral l’obligation de réaliser une étude déchets. Cette étude déchets comporte trois volets :
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une description de la situation existante en ce qui concerne la production, la gestion et l’élimination des déchets ;
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une étude des solutions alternatives pour la production, la gestion et l’élimination des déchets ;
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la présentation et la justification des filières retenues pour l’élimination des déchets.
Le principe de l’étude déchets est entré dans la démarche des autorisations d’exploiter : toute nouvelle demande d’autorisation au titre des installations classées nécessite l’étude d’impact. Ce document est rédigé par le futur exploitant. Il doit inclure une partie déchets très complète, réalisée...
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