| Réf : C68 v1

Contrôle technique

Auteur(s) : Bernard Michel BLOCH

Date de publication : 01 mai 1988

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Auteur(s)

  • Bernard Michel BLOCH : Diplômé d’Études Supérieures Spécialisées (DESS) de Droit de la Construction et de l’Urbanisme - Avocat à la Cour d’Appel de Paris

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INTRODUCTION

1. Origine

2. Cadre législatif et réglementaire

3. Dispositions applicables dans les marchés publics de travaux

4. Dispositions arrêtées par la profession pour les marchés de travaux privés

5. Perspectives d’avenir et évolution

Bibliographie

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De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-c68


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