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Organisation des chantiers de travaux publics

Archive | Réf : C113 v1

Sécurité sur les chantiers

Auteur(s) : Michel GIROUSSE

Date de publication : 10 nov. 1990

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Prévention des risques professionnels sur les chantiers

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INTRODUCTION

1 Analyse de la situation

1.1 Statistiques sur la sécurité

1.2 Contexte du chantier

1.21 Nature du travail

1.22 Caractère éphémère du chantier

1.23 Médiocre prise de conscience

1.3 Coût réel d'un accident grave

1.31 Conséquences directes

1.32 Conséquences indirectes

2 Prévention

2.1 Obligations

2.11 Textes

2.12 Organismes

2.2 Conseils

2.3 Mesures préventives

3 Rôle de l'entrepreneur

4 Sanctions

4.1 Sanctions pénales

4.2 Sanctions civiles

5 Conclusion

VERSIONS

Il existe des versions antérieures de cet article :

Version archivée 2 de mai 1997 par Jean-Claude VOISIN
Version courante de août 2006 par Jean-Claude VOISIN, Jean-Pierre MOINEAU

Auteur(s)

Michel GIROUSSE :

AUTOUR DE

#PRÉVENTION | #RISQUE PROFESSIONNEL | #RÉGLEMENTATION | #ACCIDENT | #CONSTRUCTION - BTP

DANS LES RESSOURCES DOCUMENTAIRES

Article de bases documentaires | Réf AG4686

Prévention des risques professionnels : législation française

La réglementation française impose aux responsables d’entreprise de préserver l’intégrité physique et psychique des personnes dans le cadre de leur activité professionnelle. Cependant, la multiplicité des risques professionnels existants rend complexe la mise en place de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles. Après un rappel sur l’origine et l’évolution de la législation, cet article présente la réglementation actuelle et les responsabilités qui incombent à l’employeur Pour terminer, il s’attarde sur la mission de l’inspection du travail.

| Réf SE3821

Prévention des risques professionnels : législation française

Préserver l’intégrité physique et psychique des personnes dans le cadre de leur activité professionnelle est une nécessité de bon management des entreprises. C’est une obligation réglementaire qui s’impose aux responsables d’entreprises ainsi qu’aux concepteurs, constructeurs et distributeurs d’équipements de travail et d’installations industrielles. Des millions de personnes sont concernées, occupant des dizaines de milliers de situations différentes dans des centaines de milliers d’entreprises. La prévention des risques professionnels fait appel à tous les domaines de la connaissance scientifique et technique. Elle représente un très vaste champ dont la complexité et la multiplicité peuvent rendre l’accès difficile au non-spécialiste. Cet article, sans prétendre répondre à toutes les questions, rassemble les informations de base ainsi que les concepts et les principes de référence ...

Article de bases documentaires | Réf TBA233

Responsabilités en matière d'hygiène, de santé et de sécurité

Le BTP est un domaine à risques importants du fait de sa grande diversité d’emplois et de personnels. La réglementation du travail, depuis de nombreuses années, s’est dotée de règles de plus en plus précises et qui progressivement s’appliquent à l’Union européenne. Ces règles ont permis de diminuer le nombre de dommages à l’ouvrage, mais aussi de réduire les préjudices corporels.

Article de bases documentaires | Réf TBA237

Coordination de la sécurité et de la protection de la santé

Le BTP est un domaine à risques importants du fait de sa grande diversité d’emplois et de personnels.Une directive européenne de 1992 impose sur les chantiers un partenaire au maître de l’ouvrage chargé d’évaluer les risques liés à la réalisation d’un ouvrage. Cette personne est nommée Coordinateur en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (SPS).

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