Références & outils
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Auteur(s)
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Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol
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Lire l’articleINTRODUCTION
La collecte d’informations est obligatoire pour l’application de nombreuses réglementations :
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le Code du travail(notamment l’article article R. 4412-6) ;
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le Code de l’environnement, livre V (Installations classées pour la protection de l’environnement, SEVESO) ;
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REACh, le Règlement (CE) n°1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 ;
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Biocide (règlement 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides), Phytopharmaceutiques (règlement CE n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques) ;
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CLP, le règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges.
Cette fiche vous permettra :
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d’identifier les informations nécessaires pour préparer votre collecte à la façon d’un audit ;
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d’organiser la collecte d’information : interviews, observation de terrain ;
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d’identifier les documents dont vous devez disposer à la fin de la collecte.
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Erreurs à éviter4. Notre conseil
4.1 Modélisez l’activité de l’entreprise sous forme de processus
Pour assurer l’exhaustivité de votre inventaire, modélisez l’activité de l’entreprise sous forme de processus (par exemple ceux du système qualité, ou ceux du manuel d’organisation). Un tel découpage vous permettra de mieux identifier les responsables de chaque entité. À chaque étape de l’activité, vous regarderez ce qui rentre, ce qui sort (produit, rejet, déchets), ce qui est à l’intérieur (produits, ambiance).
HAUT DE PAGE4.2 Vérifiez votre plan de visite à l’aide du plan de masse
Pour vous assurer que votre visite est complète, utilisez un plan de masse. Il vous permettra de vérifier que tous les locaux et ateliers ont été visités.
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Plan d’audit : inventaire des produits chimiques (Outil
fic0170m1.docx
).Planifiez correctement votre audit pour mener votre inventaire de façon efficace.
Ce site se charge de la distribution réglementaire des Fiches de données de sécurité (FDS) aux clients de ses partenaires chimistes
Base de données donnant accès aux fiches toxicologiques
Fiches de données toxicologiques et environnementales des substances chimiques
Portail d’information des produits chimiques de l’OCDE
Base de recherche du CAS
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