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Auteur(s)
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Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol
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Lire l’articleINTRODUCTION
La collecte d’informations est obligatoire pour l’application de nombreuses réglementations :
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le Code du travail(notamment l’article article R. 4412-6) ;
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le Code de l’environnement, livre V (Installations classées pour la protection de l’environnement, SEVESO) ;
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REACh, le Règlement (CE) n°1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 ;
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Biocide (règlement 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides), Phytopharmaceutiques (règlement CE n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques) ;
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CLP, le règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges.
Cette fiche vous permettra :
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d’identifier les informations nécessaires pour préparer votre collecte à la façon d’un audit ;
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d’organiser la collecte d’information : interviews, observation de terrain ;
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d’identifier les documents dont vous devez disposer à la fin de la collecte.
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1. Préparez la collecte d’information : informations générales et plan d’audit
La préparation de la collecte d’information permet de préparer un plan d’audit ou de visite à partir de données de planification.
Votre objectif est de lister toutes les substances chimiques, dans tous les états de la matière (solide, liquide, gazeux), sous forme de substances (acides, bases, solvants…) ou de mélanges, y compris dans les matières ou matériaux employés. Les objets ou articles achetés, fabriqués ou remis a des tiers sont aussi concernés.
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les matières premières ;
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les réactifs, utilités ;
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les produits de nettoyage et d’entretien ;
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les consommables administratifs : encres, colles, nettoyage ;
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les consommables industriels : lubrifiants, graissage, produits de traitement ;
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la matière et les matériaux : tôles, matières plastiques, textiles ;
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les produits et sous-produits des procédés ;
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les articles et objets : mobilier, fournitures administratives, équipements de travail, textiles, articles destinés aux consommateurs non professionnels (maison, loisirs, habillement…).
Votre analyse des activités, produits et services ainsi que la visite des établissements et de tous les lieux de travail permettront de recenser :
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les substances susceptibles d’être émises dans l’atmosphère ;
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les produits finis.
1.1 Collectez les données de planification
Vous devez en premier lieu vous procurer les données de planification suivantes :
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nature de l’activité ;
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effectifs ;
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localisation des établissements et chantiers ;
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organisation de travail (services, production) ;
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procédé de fabrication, méthodes, moyens de production ;
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coordonnées des interlocuteurs clés (chef d’établissement, responsables des services sécurité environnement, achats, logistique, ressources humaines, production, maintenance et travaux neufs, gestion des utilités, des effluents et des déchets) ;
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horaires de travail aux différents postes ;
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flux des produits dans l’entreprise.
Vous collecterez ces données...
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Plan d’audit : inventaire des produits chimiques (Outil
fic0170m1.docx
).Planifiez correctement votre audit pour mener votre inventaire de façon efficace.
Ce site se charge de la distribution réglementaire des Fiches de données de sécurité (FDS) aux clients de ses partenaires chimistes
Base de données donnant accès aux fiches toxicologiques
Fiches de données toxicologiques et environnementales des substances chimiques
Portail d’information des produits chimiques de l’OCDE
Base de recherche du CAS
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