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Auteur(s)
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Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous avez besoin d’identifier les obligations du risque chimique qui vous sont applicables parmi le « foisonnement » de textes internationaux, européens et nationaux existant sur le risque chimique.
Cette fiche vous apportera une vue d’ensemble et une méthodologie pour y parvenir sans prétendre à un inventaire exhaustif des réglementations existantes.
Un bon diagnostic de votre entreprise associé à une cartographie ou représentation systématique de la réglementation vous permettra d’identifier les réglementations générales puis les plus spécifiques.
Pour être exhaustive, votre démarche devra commencer par l’étape 1 puis se poursuivre par les étapes 2 à 4, l’ordre de ces étapes n’étant pas impératif. Enfin, l’étape 5 ne peut être abordée sans une connaissance qualitative des compositions des produits.
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Accueil > Ressources documentaires > Environnement - Sécurité > Métier : responsable risque chimique > Encadrer le risque chimique et connaître ses obligations > Quelles sont les réglementations du risque chimique ? Comment identifier les produits réglementés ? > Notre conseil
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6. Notre conseil
6.1 Procédez par étapes dans l’identification de vos obligations
À l’étape 1, un diagnostic général est en général suffisant pour mettre en œuvre les étapes 2 et à 4. Par contre, vous devrez disposer d’un inventaire précis pour préciser l’applicabilité des règlements et réaliser l’étape 5.
Si vous n’avez pas encore d’inventaire de produits chimiques, vous devez en établir un à l’aide des fiches suivantes :
-
Faut-il faire un ou plusieurs inventaires, avec quels outils ? [FIC 0172] ;
-
Faire le suivi de l’inventaire des produits chimiques ...
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