Quelles sont les réglementations du risque chimique ? Comment identifier les produits réglementés ? : Identifiez vos produits chimiques et processus associés

Présentation

Auteur(s)

Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol

Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.

Lire l’article

INTRODUCTION

Vous avez besoin d’identifier les obligations du risque chimique qui vous sont applicables parmi le « foisonnement » de textes internationaux, européens et nationaux existant sur le risque chimique.

Cette fiche vous apportera une vue d’ensemble et une méthodologie pour y parvenir sans prétendre à un inventaire exhaustif des réglementations existantes.

Un bon diagnostic de votre entreprise associé à une cartographie ou représentation systématique de la réglementation vous permettra d’identifier les réglementations générales puis les plus spécifiques.

Pour être exhaustive, votre démarche devra commencer par l’étape 1 puis se poursuivre par les étapes 2 à 4, l’ordre de ces étapes n’étant pas impératif. Enfin, l’étape 5 ne peut être abordée sans une connaissance qualitative des compositions des produits.

Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 92 % à découvrir.

Pour explorer cet article Consulter l'extrait gratuit

Déjà abonné ? Se connecter

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic0176

CET ARTICLE SE TROUVE ÉGALEMENT DANS :

Accueil > Ressources documentaires > Environnement - Sécurité > Métier : responsable risque chimique > Encadrer le risque chimique et connaître ses obligations > Quelles sont les réglementations du risque chimique ? Comment identifier les produits réglementés ? > Identifiez vos produits chimiques et processus associés

Lecture en cours
Présentation

Page
suivante

Identifiez les obligations générales qui vous sont applicables

Article inclus dans l'offre

"Métier : responsable environnement"

(330 articles)

Une base complète d’articles

Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques.

Des contenus enrichis

Quiz, médias, tableaux, formules, vidéos, etc.

Des modules pratiques

Opérationnels et didactiques, pour garantir l'acquisition des compétences transverses.

Des avantages inclus

Un ensemble de services exclusifs en complément des ressources.

Voir l'offre

1. Identifiez vos produits chimiques et processus associés

Tous les acteurs de la chaîne d’approvisionnement des produits (substances ou articles) sont concernés par les obligations réglementaires. Vous devez identifier les produits chimiques qui vous concernent et les processus associés pour accéder aux réglementations qui vous sont applicables.

1.1 Le couple produit/usage

Vous réaliserez d’abord le diagnostic (état des lieux) des produits chimiques employés par votre entreprise. Ceux-ci se présentent dans tous les états de la matière (solide, liquide, gazeux) sous forme de substances (acides, bases, solvants…) ou de mélanges, y compris dans les matières ou matériaux employés. Les objets ou articles achetés, fabriqués ou remis à des tiers sont aussi concernés.

Pour chaque produit listé, la ou les utilisations de l’entreprise seront notées. La description d’une utilisation peut comprendre le domaine général d’application (par exemple produit de décoration d’intérieur) mais également des détails sur les procédés et conditions de mise en œuvre (par exemple « peinture pour application au pistolet réservée à l’usage professionnel »).

HAUT DE PAGE

1.2 Les rôles

Pour chaque produit ou famille de produits identifiés, vous rechercherez enfin le(s) rôle(s) de votre entreprise dans la chaîne d’approvisionnement :