Air et rejets : maîtriser les obligations induites par les produits ou substances chimiques

1 - Identifiez vos rejets dans l’air et les réglementations générales applicables

• 1.1 - Votre site est une ICPE
• 1.2 - Votre site n’est pas une ICPE

2 - Identifiez les exigences des produits chimiques que vous employez avec les FDS et autres informations en provenance des fournisseurs

3 - Identifiez les interdictions spécifiques de rejet et les utilisations réglementées

4 - Évaluez l’impact de vos rejets

5 - Définissez et mettez en place des mesures de prévention et de traitement

• 5.1 - Identifiez et aménagez les zones potentiellement dangereuses
• 5.2 - Mesures de prévention applicables dans les lieux de travail
• 5.3 - Mesures de prévention d’émission de substances dangereuses par les machines (Section 1.5.13 - Annexe I de la Directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006)
• 5.4 - Mesures de prévention des pollutions applicables aux ICPE
• 5.5 - Mesures de dispersion des rejets applicables aux ICPE
• 5.6 - Mesures de traitement des rejets applicables aux ICPE
• 5.7 - Mesures de prévention sur l’épandage de produits phytopharmaceutiques

6 - Surveillez vos rejets

7 - Notre conseil

• 7.1 - Mettez en place un plan de mesurage
  Outil Outil
• 7.2 - Formalisez les procédures, formez le personnel

8 - Erreurs à éviter

• 8.1 - Ne faites pas obstacle aux agents chargés du contrôle

9 - Abréviations et acronymes