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Auteur(s)
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Ismahane EL BAHLOUL : Auditrice IRCA (SME et SMS), consultante HSE et management du risque
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Lire l’articleINTRODUCTION
L’évaluation des risques sanitaires (ERS) permet d’analyser les effets potentiels des émissions, rejets et nuisances de l’exploitation sur l’hygiène et la santé publiques. Pour cela, la démarche d’évaluation du risque sanitaire est déclinée : caractériser le site, identifier les dangers et les relations dose-réponse, évaluer l’exposition. Une des étapes essentielles de cette ERS est l’identification des dangers et des relations dose-réponse associés aux substances émises par le site.
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Comment identifier les dangers ?
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Où trouver l’information ?
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Que signifie le terme dose-réponse ?
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Jusqu’où aller ?
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Accueil > Ressources documentaires > Environnement - Sécurité > Métier : responsable environnement > ICPE : répondre aux exigences réglementaires > Étude d’impact : évaluation des risques sanitaires, évaluation des dangers et des doses réponses > Erreurs à éviter
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Foire aux questions4. Erreurs à éviter
4.1 N’oubliez pas de citer les sources des VTR
Les éléments relatifs à la recherche des VTR doivent provenir de sources reconnues et adaptées dans le cadre d’une telle étude. L’ERS est basée essentiellement sur le potentiel de danger des substances émises. Il est donc important d’une part d’être capable de justifier des sources des VTR afin d’éviter toute question ou demande de complément d’information lors de l’instruction de votre dossier, d’autre part d’être transparent.
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Étude d’impact : évaluation des risques sanitaires
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Étude d’impact – Étude réglementaire et sanitaire : évaluation de l’exposition
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Outil
Liste des valeurs toxicologiques de référence pour l’identification du danger et de la dose-réponse de l’ERS (Outil
fic0124m1.docx
).Quels que soient les effets toxiques considérés, les relations entre la dose et la réponse peuvent s’exprimer par des indices toxicologiques regroupés sous le terme générique de Valeurs Toxicologiques de Référence (VTR).
www.invs.sante.fr : InVS - Le guide pour l’analyse du volet sanitaire de l’Institut de veille sanitaire (InVS), de février 2000 : établissement public, placé sous la tutelle du ministère chargé de la Santé, l’Institut de veille sanitaire (InVS) réunit les missions de surveillance, de vigilance et d’alerte dans tous les domaines de la santé publique. Créé par la loi du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille sanitaire et au contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l’homme, l’InVS a vu ses missions complétées et renforcées par la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé...
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