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Auteur(s)
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Ismahane EL BAHLOUL : Auditrice IRCA (SME et SMS), consultante HSE et management du risque
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L’évaluation des risques sanitaires (ERS) permet d’analyser les effets potentiels des émissions, rejets et nuisances de l’exploitation sur l’hygiène et la santé publiques. Pour cela, la démarche d’évaluation du risque sanitaire est déclinée : caractériser le site, identifier les dangers et les relations dose-réponse, évaluer l’exposition. Une des étapes essentielles de cette ERS est l’identification des dangers et des relations dose-réponse associés aux substances émises par le site.
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Comment identifier les dangers ?
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Où trouver l’information ?
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Que signifie le terme dose-réponse ?
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Jusqu’où aller ?
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Notre conseil2. Sélectionnez les substances
L’évaluation des risques sanitaires ne peut être conduite pour l’ensemble des substances susceptibles d’être émises (coût, absence de données…). Afin de mener une évaluation quantitative des risques sanitaires, une sélection de substances « traceurs de risque » est établie. Les substances retenues (« traceurs de risque ») seront les seules substances pour lesquelles le risque sera quantifié.
Le choix des substances dangereuses peut se faire en fonction de l’importance des émissions, de leur nocivité, de leur persistance dans l’environnement, de leur bioaccumulation dans la chaîne alimentaire, de la sensibilité particulière des cibles potentielles…
Pour sélectionner les substances qui feront l'objet de l'évaluation des risques sanitaires du site étudié, des critères de sélection sont définis au vu des recommandations du guide de l'Ineris.
Les caractéristiques des substances rejetées (propriétés physico-chimiques et devenir des polluants dans l’environnement). Les caractéristiques des substances « traceurs du risque » sont établies sur la base des paramètres suivants :
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comportement des substances chimiques dans l’environnement (caractéristiques physico-chimiques, mode de transfert, mobilité…) ;
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persistance des substances chimiques dans l’environnement ;
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phénomène de bioaccumulation ;
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effets associés à ces substances.
La toxicité des substances (relation dose-effet ainsi que le degré de confiance qui lui est associé, potentiel cancérigène, potentiel mutagène, potentiel génotoxique…) pour les effets à seuil et les effets sans seuil. On distingue deux types d’effets :
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les effets à seuil (effets systémiques) ;
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les effets sans seuil (potentiel cancérigène), pour lesquels des VTR différentes sont disponibles.
La toxicité d’une substance est établie sur la base de la description des symptômes pouvant être observés suite à une exposition à court ou à long terme et la recherche des valeurs toxicologiques de référence disponibles.
La quantité des substances susceptible d'être émises.
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Étude d’impact : évaluation des risques sanitaires
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Étude d’impact – Étude réglementaire et sanitaire : évaluation de l’exposition
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Outil
Liste des valeurs toxicologiques de référence pour l’identification du danger et de la dose-réponse de l’ERS (Outil
fic0124m1.docx
).Quels que soient les effets toxiques considérés, les relations entre la dose et la réponse peuvent s’exprimer par des indices toxicologiques regroupés sous le terme générique de Valeurs Toxicologiques de Référence (VTR).
www.invs.sante.fr : InVS - Le guide pour l’analyse du volet sanitaire de l’Institut de veille sanitaire (InVS), de février 2000 : établissement public, placé sous la tutelle du ministère chargé de la Santé, l’Institut de veille sanitaire (InVS) réunit les missions de surveillance, de vigilance et d’alerte dans tous les domaines de la santé publique. Créé par la loi du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille sanitaire et au contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l’homme, l’InVS a vu ses missions complétées et renforcées par la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé...
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