Références
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Auteur(s)
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Olivier RESTOUEIX : Ingénieur chimiste, directeur QHSE et RSE Africa Global Logistics
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Lire l’articleINTRODUCTION
Le référentiel OHSAS 18001 – Système de management de la santé et de la sécurité au travail, Exigences – publié par le British Standards Institute (BSI) en octobre 1999 et révisé en 2007, est un outil très utile pour mettre en place, dans tout type d’organisme, quelle que soit sa taille ou son activité, une organisation permettant de gérer les risques pour la santé et la sécurité.
Cette fiche vous permettra de :
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situer le référentiel OHSAS 18001 dans le corpus des normes existantes et des référentiels de management ;
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appréhender les quatre étapes de l’amélioration continue selon l’OHSAS 18001 ;
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identifier les avantages à mettre en place un Système de management de la sécurité et de la santé.
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Présentation
Référentiels en rapport avec la santé et la sécurité au travail2. Référentiels liés à l’utilisation de produits dangereux
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API 750 et OSHA 1910.119 : Ces deux guides concernent la conception, la construction, le démarrage, l’exploitation, l’inspection, la maintenance et l’ingénierie d’un process mettant en œuvre des produits dangereux. Ils sont donc applicables aux entreprises qui utilisent, produisent, transforment des substances, inflammables, explosives ou toxiques.
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Directive Seveso II : Elle impose aux entreprises visées la mise en œuvre d’un Système de gestion de la sécurité. Elle concerne les entreprises détenant ou utilisant des substances inflammables, explosives ou toxiques dans l’Union européenne (Seveso seuil haut).
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Safety Check-list Contractors : ce référentiel de management de la sécurité a été développé par les industries liées à la pétrochimie aux Pays-Bas. Il permet une certification par un organisme accrédité et est principalement destiné aux sous-traitants de l’industrie pétrochimique
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MASE : ce référentiel a été développé par des donneurs d’ordre pour évaluer les performances sécurité des entreprises sous-traitantes. Il est basé sur un système de seuils à atteindre correspondants à des niveaux d’organisation et de maîtrise évalués lors d’audits. Il servira à terme d’outil de sélection des entreprises extérieures.
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Responsible care : ce guide d’implémentation d’un système de management de la sécurité aide les entreprises (secteur chimie principalement) à concevoir et exploiter des sites de production dans le respect de l’environnement, de l’hygiène et de la sécurité des employés et des tiers. Pour les entreprises françaises, il a été transcrit dans un document guide de l’Union des industries chimiques.
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Référentiels liés à l’utilisation de produits dangereux
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
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OHSAS 18001:2007 – Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail – Exigences
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OHSAS 18002:2007 – Lignes directrices pour la mise en œuvre de la spécification
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NF EN ISO 19011:2002 – Lignes directrices pour l’audit des systèmes de management de la qualité et/ou de management environnemental
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ILO-OHS 2001 – Principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail, édition 2002 (Bureau international du travail à Genève)
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Article L. 4121-1 du Code du travail
www.ilo.org : site officiel de l’International Labour Organization (en anglais), où peut être téléchargé gratuitement le référentiel ILO-OSH 2001
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