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Auteur(s)
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Olivier RESTOUEIX : Ingénieur chimiste, directeur QHSE et RSE Africa Global Logistics
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Le référentiel OHSAS 18001 – Système de management de la santé et de la sécurité au travail, Exigences – publié par le British Standards Institute (BSI) en octobre 1999 et révisé en 2007, est un outil très utile pour mettre en place, dans tout type d’organisme, quelle que soit sa taille ou son activité, une organisation permettant de gérer les risques pour la santé et la sécurité.
Cette fiche vous permettra de :
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situer le référentiel OHSAS 18001 dans le corpus des normes existantes et des référentiels de management ;
-
appréhender les quatre étapes de l’amélioration continue selon l’OHSAS 18001 ;
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identifier les avantages à mettre en place un Système de management de la sécurité et de la santé.
L'expertise technique et scientifique de référence
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Système de management de la santé et de la sécurité au travail : principe de l’amélioration continue3. Référentiels en rapport avec la santé et la sécurité au travail
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BS 8800 : il s’agit d’un document guide pour la mise en œuvre d’un système de management de la sécurité, publié par le British Standards Institution. Il est applicable à toute entreprise quelle que soit sa taille ou la nature de son activité.
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ISRS : il s’agit d’un référentiel développé par DNV. Il est basé sur la logique de la maîtrise des pertes et développé sur la base d’une méthodologie DUPONT. Ce référentiel est utilisé par de nombreux chimistes et pétroliers.
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ILO-OSH : ce référentiel, publié par l’Organisation internationale du travail, donne les principes directeurs pour la mise en place d’un système de management de la santé et la sécurité au travail. C’est le seul référentiel international tripartite (qui a été validé à la fois par des États, des employeurs et des représentants d’employés) ce qui lui confère une légitimité forte.
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OSHAS 18001 : il s’agit du référentiel le plus connu. Il n’a cependant pas le statut de norme internationale. Ce référentiel sera détaillé dans les chapitres qui suivent.
3.1 L’OHSAS 18001 : Pourquoi ?
Depuis avril 1999, la série des spécifications OHSAS 18000 est composée principalement de :
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l’OHSAS 18001, qui définit les exigences relatives à un système de management de la santé et de la sécurité au travail (SMSST).
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l’OHSAS 18002, qui fournit les lignes directrices et des explications utiles pour la mise en œuvre d’OHSAS 18001.
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L’ISO 19011, qui définit les lignes directrices pour la conduite de l’audit de système de management. Cette norme est universelle car elle traite aussi bien des audits qualité, que sécurité et/ou environnement.
Parmi les différents référentiels cités ci-dessus, seul l’OHSAS 18001 peut donner lieu à une certification par un organisme tierce partie. Les autres standards sont des guides d’application ou des lignes directrices.
Le référentiel OHSAS 18001 a été publié par un groupement international d’une quinzaine d’organismes certificateurs. Il propose une organisation pour éliminer ou réduire au...
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Référentiels en rapport avec la santé et la sécurité au travail
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
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OHSAS 18001:2007 – Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail – Exigences
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OHSAS 18002:2007 – Lignes directrices pour la mise en œuvre de la spécification
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NF EN ISO 19011:2002 – Lignes directrices pour l’audit des systèmes de management de la qualité et/ou de management environnemental
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ILO-OHS 2001 – Principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail, édition 2002 (Bureau international du travail à Genève)
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Article L. 4121-1 du Code du travail
www.ilo.org : site officiel de l’International Labour Organization (en anglais), où peut être téléchargé gratuitement le référentiel ILO-OSH 2001
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