Mettre en place un système management santé et sécurité conforme à l’OHSAS 18001 : Phase 1 : Plan

2 - Phase 1 : Plan

2.1 - Politique santé et sécurité au travail – Chapitre 4.2 de l’OHSAS 18001
2.2 - Planification – Chapitre 4.3 de l’OHSAS 18001

3 - Phase 2 : Do

3.1 - Ressources, rôles, responsabilités, obligations de rendre compte et autorités – Chapitre 4.4.1 de l’OHSAS 18001
3.2 - Compétences, formation et sensibilisation – Chapitre 4.4.2 de l’OHSAS 18001
3.3 - Communication, participation et consultation – Chapitre 4.4.3 de l’OHSAS 18001
3.4 - Documentation et contrôle des documents – Chapitres 4.4.4 et 4.4.5 de l’OHSAS 18001
3.5 - Contrôle des opérations – Chapitre 4.4.6 de l’OHSAS 18001
3.6 - Prévention des situations d’urgence et capacité à réagir – Chapitre 4.4.7 de l’OHSAS 18001

4 - Phase 3 : Check

4.1 - Mesure et surveillance de performance – Chapitre 4.5.1 de l’OHSAS 18001
4.2 - Évaluation de conformité – Chapitre 4.5.2 de l’OHSAS 18001
4.3 - Recherche d’incidents, non-conformité, actions correctives et préventives – Chapitre 4.5.3 de l’OHSAS 18001
4.4 - Maîtrise des enregistrements – Chapitre 4.5.4 de l’OHSAS 18001
4.5 - Audit interne – Chapitre 4.5.5 de l’OHSAS 18001

5 - Phase 4 : Act

5.1 - Revue de direction – Chapitre 4.6 de l’OHSAS 18001

6 - Notre conseil

6.1 - Utilisez votre document unique comme point de départ de la mise en place d’un SMSST
6.2 - Impliquez la direction
6.3 - Mettez en place des relais dans chacun des services

7 - Erreurs à éviter

7.1 - Ne confondez pas les notions de danger et de risque
7.2 - Ne faites pas porter le SMSST uniquement par le responsable sécurité

8 - Foire aux questions

9 - Abréviations et acronymes

10 - Glossaire

Références

Présentation

Auteur(s)

Olivier RESTOUEIX : Ingénieur chimiste, directeur QHSE et RSE Africa Global Logistics

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INTRODUCTION

En mettant en place un système de la santé et la sécurité au travail, vous allez pouvoir maîtriser les risques significatifs liés à vos activités, améliorer votre gestion de la sécurité et de la santé et faire face à toute situation non souhaitée. Cette fiche va vous permettre de mettre en œuvre les quatre phases d’un SMSST selon OHSAS 18001.

L’OHSAS 18001 est structurée en quatre phases dans la démarche d’amélioration continue :

Phase 1 : Planification.
Phase 2 : Mise en œuvre et fonctionnement.
Phase 3 : Vérification.
Phase 4 : Revue de direction.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic0498

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Phase 2 : Do

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2. Phase 1 : Plan

2.1 Politique santé et sécurité au travail – Chapitre 4.2 de l’OHSAS 18001

Une politique santé et sécurité au travail doit être définie et validée par la direction à son plus haut niveau. La politique est un document qui présente l’engagement de la direction pour tous les sujets relatifs à la sécurité et la santé.

Elle définit le positionnement de l’organisme par rapport à la prévention des préjudices personnels et atteintes à la santé.
Elle doit comporter un engagement d’amélioration continue et de satisfaire aux exigences légales et autres exigences.
Elle doit être adaptée au contexte de l’organisme.
Elle doit être un cadre pour la définition des objectifs santé et sécurité de l’organisme.

La politique doit être diffusée et comprise par tous les salariés et les entreprises travaillant pour le compte de l’organisme (sous-traitants) et doit être revue à intervalles réguliers.

Concrètement, la politique se présente en général sous la forme d’un document officiel, daté pour assurer que la révision est effective, et signé par la direction générale. Elle peut être diffusée aux salariés par la présentation lors d’une réunion, par affichage ou par tout autre moyen de communication.

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2.2 Planification – Chapitre 4.3 de l’OHSAS 18001

La phase de planification comprend d’abord un état des lieux des dangers et une évaluation des risques, une identification des exigences légales et autres exigences applicables à l’organisme, puis la définition d’un programme de management de la sécurité et de la santé au travail (PMSST).

Une planification basée en partie sur l’identification des dangers et sur l’identification des exigences légales et des autres exigences donne une vision précise concernant l’évaluation et la maîtrise des risques.

Concernant l’identification des dangers, l’évaluation des risques et les mesures de contrôle (4.3.1), le référentiel demande d’identifier et d’évaluer les dangers liés aux activités de l’organisme, en fonctionnement normal...

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