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1 - PARAGRAPHES INTRODUCTIFS

2 - PHASE 1 : PLAN

  • 2.1 - Politique santé et sécurité au travail – Chapitre 4.2 de l’OHSAS 18001
  • 2.2 - Planification – Chapitre 4.3 de l’OHSAS 18001

3 - PHASE 2 : DO

  • 3.1 - Ressources, rôles, responsabilités, obligations de rendre compte et autorités – Chapitre 4.4.1 de l’OHSAS 18001
  • 3.2 - Compétences, formation et sensibilisation – Chapitre 4.4.2 de l’OHSAS 18001
  • 3.3 - Communication, participation et consultation – Chapitre 4.4.3 de l’OHSAS 18001
  • 3.4 - Documentation et contrôle des documents – Chapitres 4.4.4 et 4.4.5 de l’OHSAS 18001
  • 3.5 - Contrôle des opérations – Chapitre 4.4.6 de l’OHSAS 18001
  • 3.6 - Prévention des situations d’urgence et capacité à réagir – Chapitre 4.4.7 de l’OHSAS 18001

4 - PHASE 3 : CHECK

  • 4.1 - Mesure et surveillance de performance – Chapitre 4.5.1 de l’OHSAS 18001
  • 4.2 - Évaluation de conformité – Chapitre 4.5.2 de l’OHSAS 18001
  • 4.3 - Recherche d’incidents, non-conformité, actions correctives et préventives – Chapitre 4.5.3 de l’OHSAS 18001
  • 4.4 - Maîtrise des enregistrements – Chapitre 4.5.4 de l’OHSAS 18001
  • 4.5 - Audit interne – Chapitre 4.5.5 de l’OHSAS 18001

5 - PHASE 4 : ACT

  • 5.1 - Revue de direction – Chapitre 4.6 de l’OHSAS 18001

6 - NOTRE CONSEIL

  • 6.1 - Utilisez votre document unique comme point de départ de la mise en place d’un SMSST
  • 6.2 - Impliquez la direction
  • 6.3 - Mettez en place des relais dans chacun des services

7 - ERREURS À ÉVITER

  • 7.1 - Ne confondez pas les notions de danger et de risque
  • 7.2 - Ne faites pas porter le SMSST uniquement par le responsable sécurité

8 - FOIRE AUX QUESTIONS

9 - ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES

10 - GLOSSAIRE

Fiche pratique | Réf : FIC0498 v1

Phase 2 : Do
Mettre en place un système management santé et sécurité conforme à l’OHSAS 18001

Auteur(s) : Olivier RESTOUEIX

Relu et validé le 27 nov. 2016 | Read in English

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Sommaire

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Auteur(s)

  • Olivier RESTOUEIX : Ingénieur chimiste, directeur QHSE et RSE Africa Global Logistics

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INTRODUCTION

En mettant en place un système de la santé et la sécurité au travail, vous allez pouvoir maîtriser les risques significatifs liés à vos activités, améliorer votre gestion de la sécurité et de la santé et faire face à toute situation non souhaitée. Cette fiche va vous permettre de mettre en œuvre les quatre phases d’un SMSST selon OHSAS 18001.

L’OHSAS 18001 est structurée en quatre phases dans la démarche d’amélioration continue :

  • Phase 1 : Planification.

  • Phase 2 : Mise en œuvre et fonctionnement.

  • Phase 3 : Vérification.

  • Phase 4 : Revue de direction.

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De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic0498


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3. Phase 2 : Do

Les éléments nécessaires au bon fonctionnement du SMSST sont définis dans ce paragraphe.

3.1 Ressources, rôles, responsabilités, obligations de rendre compte et autorités – Chapitre 4.4.1 de l’OHSAS 18001

L’entreprise doit définir à tous les niveaux hiérarchiques, depuis la direction jusqu’au terrain, la structure organisationnelle et les responsabilités de chacun, en matière de sécurité et de santé.

Un membre du comité de direction doit être désigné pour entretenir et mettre en œuvre le système, assurer la maîtrise du système et son amélioration constante.

Concrètement, la définition des rôles et responsabilités peut être faite au travers de fiches fonction, qui définissent les missions en matière de SST (réalisation des évaluations des risques, mise à disposition des équipements de protection individuels…). Les autorités peuvent être définies au travers d’un organigramme, avec la précision de qui a autorité pour arrêter un processus dangereux.

La direction peut désigner, dans la politique, qui est son représentant (responsable sécurité).

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3.2 Compétences, formation et sensibilisation – Chapitre 4.4.2 de l’OHSAS 18001

Les besoins en matière de compétence, formation et sensibilisation du personnel travaillant directement pour l’organisme ou pour son compte constituent un des éléments clés de la gestion de la sécurité et de la santé au travail. À ce titre, l’entreprise doit identifier quels sont les besoins en matière de compétence, concernant les sujets SST et plus particulièrement concernant les risques significatifs. L’entreprise doit également assurer que les compétences présentes correspondent bien au besoin. Les besoins en compétences concernent aussi bien les employés de l’entreprise que ceux des sous-traitants.

Des formations doivent être planifiées et mises en œuvre, afin de satisfaire les besoins en compétences. En particulier, l’entreprise doit sensibiliser son personnel et les sous-traitants aux règles de santé et sécurité.

Concrètement, pour chaque risque significatif identifié, il est important de déterminer quelles...

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    1 Réglementation

    • Article L. 4121-1 du Code du travail

    • OHSAS 18001:2007 – Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail – Exigences

    • OHSAS 18002:2007 – Lignes directrices pour la mise en œuvre de la spécification

    • NF EN ISO 19011:2002 – Lignes directrices pour l’audit des systèmes de management de la qualité et/ou de management environnemental

    • ILO-OHS 2001 – Principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail, édition 2002 (Bureau international du travail à Genève)

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