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1 - PARAGRAPHES INTRODUCTIFS

2 - PHASE 1 : PLAN

  • 2.1 - Politique santé et sécurité au travail – Chapitre 4.2 de l’OHSAS 18001
  • 2.2 - Planification – Chapitre 4.3 de l’OHSAS 18001

3 - PHASE 2 : DO

  • 3.1 - Ressources, rôles, responsabilités, obligations de rendre compte et autorités – Chapitre 4.4.1 de l’OHSAS 18001
  • 3.2 - Compétences, formation et sensibilisation – Chapitre 4.4.2 de l’OHSAS 18001
  • 3.3 - Communication, participation et consultation – Chapitre 4.4.3 de l’OHSAS 18001
  • 3.4 - Documentation et contrôle des documents – Chapitres 4.4.4 et 4.4.5 de l’OHSAS 18001
  • 3.5 - Contrôle des opérations – Chapitre 4.4.6 de l’OHSAS 18001
  • 3.6 - Prévention des situations d’urgence et capacité à réagir – Chapitre 4.4.7 de l’OHSAS 18001

4 - PHASE 3 : CHECK

  • 4.1 - Mesure et surveillance de performance – Chapitre 4.5.1 de l’OHSAS 18001
  • 4.2 - Évaluation de conformité – Chapitre 4.5.2 de l’OHSAS 18001
  • 4.3 - Recherche d’incidents, non-conformité, actions correctives et préventives – Chapitre 4.5.3 de l’OHSAS 18001
  • 4.4 - Maîtrise des enregistrements – Chapitre 4.5.4 de l’OHSAS 18001
  • 4.5 - Audit interne – Chapitre 4.5.5 de l’OHSAS 18001

5 - PHASE 4 : ACT

  • 5.1 - Revue de direction – Chapitre 4.6 de l’OHSAS 18001

6 - NOTRE CONSEIL

  • 6.1 - Utilisez votre document unique comme point de départ de la mise en place d’un SMSST
  • 6.2 - Impliquez la direction
  • 6.3 - Mettez en place des relais dans chacun des services

7 - ERREURS À ÉVITER

  • 7.1 - Ne confondez pas les notions de danger et de risque
  • 7.2 - Ne faites pas porter le SMSST uniquement par le responsable sécurité

8 - FOIRE AUX QUESTIONS

9 - ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES

10 - GLOSSAIRE

Fiche pratique | Réf : FIC0498 v1

Phase 4 : Act
Mettre en place un système management santé et sécurité conforme à l’OHSAS 18001

Auteur(s) : Olivier RESTOUEIX

Relu et validé le 27 nov. 2016 | Read in English

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Auteur(s)

  • Olivier RESTOUEIX : Ingénieur chimiste, directeur QHSE et RSE Africa Global Logistics

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INTRODUCTION

En mettant en place un système de la santé et la sécurité au travail, vous allez pouvoir maîtriser les risques significatifs liés à vos activités, améliorer votre gestion de la sécurité et de la santé et faire face à toute situation non souhaitée. Cette fiche va vous permettre de mettre en œuvre les quatre phases d’un SMSST selon OHSAS 18001.

L’OHSAS 18001 est structurée en quatre phases dans la démarche d’amélioration continue :

  • Phase 1 : Planification.

  • Phase 2 : Mise en œuvre et fonctionnement.

  • Phase 3 : Vérification.

  • Phase 4 : Revue de direction.

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De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic0498


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5. Phase 4 : Act

5.1 Revue de direction – Chapitre 4.6 de l’OHSAS 18001

Une revue du système de management, présidée par la direction au plus haut niveau, doit être réalisée périodiquement afin de vérifier que le système est pertinent, adéquat et efficace, voire efficient. La revue de direction doit aborder les éventuels besoins de changement (politique, objectifs et d’autres éléments du SMSST). La revue de direction est à la fois la phase ultime du SMSST et aussi l’occasion de lui donner l’impulsion nécessaire au début d’un nouveau cycle dans un esprit d’amélioration continue.

Concrètement, la revue de direction est une réunion, qui a lieu généralement une fois par an. Au cours de cette réunion, il faudra analyser les résultats des audits, les plaintes, la performance en matière de santé et sécurité au travail au travers des résultats de mesure, le niveau d’atteinte des objectifs, l’état des plans d’actions. Elle est l’occasion de redéfinir une nouvelle politique et de nouveaux objectifs.

Les rapports de revue de direction seront formalisés (compte rendu de réunion).

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    1 Réglementation

    • Article L. 4121-1 du Code du travail

    • OHSAS 18001:2007 – Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail – Exigences

    • OHSAS 18002:2007 – Lignes directrices pour la mise en œuvre de la spécification

    • NF EN ISO 19011:2002 – Lignes directrices pour l’audit des systèmes de management de la qualité et/ou de management environnemental

    • ILO-OHS 2001 – Principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail, édition 2002 (Bureau international du travail à Genève)

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