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1 - PARAGRAPHES INTRODUCTIFS

2 - PHASE 1 : PLAN

  • 2.1 - Politique santé et sécurité au travail – Chapitre 4.2 de l’OHSAS 18001
  • 2.2 - Planification – Chapitre 4.3 de l’OHSAS 18001

3 - PHASE 2 : DO

  • 3.1 - Ressources, rôles, responsabilités, obligations de rendre compte et autorités – Chapitre 4.4.1 de l’OHSAS 18001
  • 3.2 - Compétences, formation et sensibilisation – Chapitre 4.4.2 de l’OHSAS 18001
  • 3.3 - Communication, participation et consultation – Chapitre 4.4.3 de l’OHSAS 18001
  • 3.4 - Documentation et contrôle des documents – Chapitres 4.4.4 et 4.4.5 de l’OHSAS 18001
  • 3.5 - Contrôle des opérations – Chapitre 4.4.6 de l’OHSAS 18001
  • 3.6 - Prévention des situations d’urgence et capacité à réagir – Chapitre 4.4.7 de l’OHSAS 18001

4 - PHASE 3 : CHECK

  • 4.1 - Mesure et surveillance de performance – Chapitre 4.5.1 de l’OHSAS 18001
  • 4.2 - Évaluation de conformité – Chapitre 4.5.2 de l’OHSAS 18001
  • 4.3 - Recherche d’incidents, non-conformité, actions correctives et préventives – Chapitre 4.5.3 de l’OHSAS 18001
  • 4.4 - Maîtrise des enregistrements – Chapitre 4.5.4 de l’OHSAS 18001
  • 4.5 - Audit interne – Chapitre 4.5.5 de l’OHSAS 18001

5 - PHASE 4 : ACT

  • 5.1 - Revue de direction – Chapitre 4.6 de l’OHSAS 18001

6 - NOTRE CONSEIL

  • 6.1 - Utilisez votre document unique comme point de départ de la mise en place d’un SMSST
  • 6.2 - Impliquez la direction
  • 6.3 - Mettez en place des relais dans chacun des services

7 - ERREURS À ÉVITER

  • 7.1 - Ne confondez pas les notions de danger et de risque
  • 7.2 - Ne faites pas porter le SMSST uniquement par le responsable sécurité

8 - FOIRE AUX QUESTIONS

9 - ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES

10 - GLOSSAIRE

Fiche pratique | Réf : FIC0498 v1

Phase 3 : Check
Mettre en place un système management santé et sécurité conforme à l’OHSAS 18001

Auteur(s) : Olivier RESTOUEIX

Relu et validé le 27 nov. 2016 | Read in English

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Sommaire

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Auteur(s)

  • Olivier RESTOUEIX : Ingénieur chimiste, directeur QHSE et RSE Africa Global Logistics

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INTRODUCTION

En mettant en place un système de la santé et la sécurité au travail, vous allez pouvoir maîtriser les risques significatifs liés à vos activités, améliorer votre gestion de la sécurité et de la santé et faire face à toute situation non souhaitée. Cette fiche va vous permettre de mettre en œuvre les quatre phases d’un SMSST selon OHSAS 18001.

L’OHSAS 18001 est structurée en quatre phases dans la démarche d’amélioration continue :

  • Phase 1 : Planification.

  • Phase 2 : Mise en œuvre et fonctionnement.

  • Phase 3 : Vérification.

  • Phase 4 : Revue de direction.

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De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic0498


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4. Phase 3 : Check

La phase relative à la vérification définit les exigences qui permettent de s’assurer du bon fonctionnement du système et de prendre éventuellement les mesures pour corriger les dérives. La vérification et les actions correctives doivent permettre un traitement et un contrôle systématique.

4.1 Mesure et surveillance de performance – Chapitre 4.5.1 de l’OHSAS 18001

L’entreprise doit surveiller et mesurer régulièrement les principales opérations présentant un risque significatif (RS). Les mesures fournies doivent être fiables et reproductibles.

Concrètement, en lien avec les RS, il sera nécessaire d’identifier les paramètres qui peuvent être mesurés et mettre en place un suivi de ces mesures.

Les appareils utilisés pour réaliser les mesures feront l’objet d’étalonnages périodiques et de réglages. Chacune des opérations réalisées sur les appareils de mesure doit être enregistrée pour en assurer la traçabilité.

La méthode utilisée pour la surveillance et le mesurage doit être décrite dans une procédure.

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4.2 Évaluation de conformité – Chapitre 4.5.2 de l’OHSAS 18001

L’entreprise doit évaluer périodiquement la conformité aux exigences légales et aux autres exigences.

Concrètement, en complément de la veille réglementaire (cf. chapitre 4.3.2 de l’OHSAS 18001), un état des lieux du respect de chacune des exigences identifiées sera réalisé à intervalles périodiques (généralement, tous les deux ans).

La méthode utilisée pour l’évaluation de conformité doit être décrite dans une procédure (généralement, cette procédure est fusionnée avec celle concernant la veille réglementaire).

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4.3 Recherche d’incidents, non-conformité, actions correctives et préventives – Chapitre 4.5.3 de l’OHSAS 18001

L’entreprise doit identifier les causes de non-conformité afin de mettre en place des actions correctives permettant d’en...

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    1 Réglementation

    • Article L. 4121-1 du Code du travail

    • OHSAS 18001:2007 – Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail – Exigences

    • OHSAS 18002:2007 – Lignes directrices pour la mise en œuvre de la spécification

    • NF EN ISO 19011:2002 – Lignes directrices pour l’audit des systèmes de management de la qualité et/ou de management environnemental

    • ILO-OHS 2001 – Principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail, édition 2002 (Bureau international du travail à Genève)

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