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Auteur(s)
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Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol
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Lire l’articleINTRODUCTION
La conclusion de votre évaluation des risques au poste de travail impose le port d’équipements de protection individuels pour certaines opérations. Le port de cet EPI entraîne des obligations pour les employeurs et les salariés concernés, pour des raisons de sécurité mais aussi réglementaires. La connaissance de ces obligations par toutes les parties intéressées est importante dans l’efficacité des mesures.
Cette fiche expose :
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les notions juridiques et réglementaires minimales qu’employeurs et salariés doivent connaître concernant les obligations liées au port de l’EPI ;
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les pratiques permettant d’appliquer ces règles.
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Sensibilisez les salariés à l’intérêt de s’impliquer ensemble pour le port des EPI2. Expliquez aux salariés leurs responsabilités en matière de port des EPI
Dans le cadre de la formation des salariés au port des EPI, vous devez leur expliquer de quelle façon leur propre responsabilité est engagée, ainsi que le détail de leurs obligations. Ces explications comportent au minimum les éléments ci-dessous.
L’obligation d’appliquer les consignes de sécurité en matière de protection de sa santé et de celles d’autrui s’impose auprès des salariés.
Ainsi, si les conditions de mise à disposition d’un EPI sont satisfaites, le salarié concerné se doit :
-
d’utiliser l’EPI conformément aux règles établies ;
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de faire appliquer ces règles ou d’informer son entourage sur l’obligation du respect de ces règles.
À défaut, si le salarié n’utilise pas son EPI (jugé non adapté, port contraignant, lourd…) ou ne rappelle pas les consignes auprès de son entourage (cas d’un collègue récalcitrant…), il est alors passible de sanction selon le Code du travail ou selon le règlement intérieur établi ; sa responsabilité peut être engagée en cas d’accident sur lui-même ou autrui.
L’employeur doit expliciter par la suite les modalités d’application des sanctions qui doivent être graduelles et formalisées dans le règlement intérieur.
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