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Auteur(s)
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Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol
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Lire l’articleINTRODUCTION
La conclusion de votre évaluation des risques au poste de travail impose le port d’équipements de protection individuels pour certaines opérations. Le port de cet EPI entraîne des obligations pour les employeurs et les salariés concernés, pour des raisons de sécurité mais aussi réglementaires. La connaissance de ces obligations par toutes les parties intéressées est importante dans l’efficacité des mesures.
Cette fiche expose :
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les notions juridiques et réglementaires minimales qu’employeurs et salariés doivent connaître concernant les obligations liées au port de l’EPI ;
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les pratiques permettant d’appliquer ces règles.
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3. Sensibilisez les salariés à l’intérêt de s’impliquer ensemble pour le port des EPI
Dans le cadre de la formation des salariés au port des EPI, vous devez leur expliquer l’intérêt d’œuvrer ensemble, en premier lieu pour leur propre sécurité et celle de leurs compagnons, en second lieu pour éviter les situations conflictuelles ou les sanctions qui pourraient résulter du non-respect des obligations.
Les étapes précédentes montrent que, placés du côté de l’employeur ou du salarié, nous sommes tous responsables sur le port effectif de l’EPI et que le manquement à une de ces obligations est passible de sanctions, voire de poursuites civiles ou pénales.
Dans le cas où le refus de porter un EPI est observé sans justification, les règles établies dans le règlement intérieur doivent être appliquées (cf.Sanctionner un salarié qui ne porte pas les EPI [FIC 0183]).
Au quotidien, cette notion de sanction ou de faute ne doit pas être la seule motrice pour atteindre l’objectif de sécurité. Certes, le refus d’une règle établie comme porter un EPI n’est pas acceptable en matière de gestion de la sécurité mais s’il est justifié et clairement exprimé, il est à prendre en considération :
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Dans certaines conditions, ce refus devra même être temporairement autorisé (exemple de conditions climatiques extrêmes rendant dangereux le port même d’EPI).
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Ces remontées d’informations sur la pénibilité ou sur les contraintes du port d’EPI amèneront parfois à reconsidérer l’analyse des risques aux postes de travail (cf. Travailler en collaboration avec les salariés pour choisir le bon EPI ...
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