Notre conseil
Le contrat et ses spécificités

1 - Lire et bien connaître votre contrat et ses spécificités

Outil Outil Outil Outil

• 1.1 - Règlement des différends
• 1.2 - Point de départ du contrat
• 1.3 - Les conditions de livraison, d’acceptation, de réception
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• 1.4 - Prolongation du délai
• 1.5 - Les pénalités forfaitaires pour retard
• 1.6 - Les pénalités forfaitaires de performances
• 1.7 - Sous-traitants
• 1.8 - Approbation des documents et des plans
• 1.9 - Essais de réception en usine

2 - Expliquer le contrat à toute l’équipe projet pour que chaque membre de l’équipe se l’approprie

• 2.1 - Sur l’aspect financier et juridique
• 2.2 - Procédure de paiement
• 2.3 - Avenants
• 2.4 - Impôts et taxes
• 2.5 - Période de garantie
• 2.6 - Suspension et résiliation
• 2.7 - Résiliation par le client
• 2.8 - Garanties bancaires et cautions
• 2.9 - Droits de propriété intellectuelle

3 - Mettre en place et comprendre le management des risques et des opportunités du contrat

• 3.1 - Transfert de propriété
• 3.2 - Transfert de risques
• 3.3 - Force majeure
• 3.4 - Dommages aux biens
• 3.5 - Responsabilité civile

4 - Notre conseil

• 4.1 - Gardez du bon sens et soyez pragmatique avec le management de contrat

5 - Erreurs à éviter

• 5.1 - Ne confondez pas transfert de propriété et transfert de risques

6 - Abréviations et acronymes