Quelle évolution dans la définition du SMQ ?
Évolutions concernant la planification et l’évaluation du SMQ

Comme cela est détaillé dans la fiche Évolutions de vocabulaire et définitions (ISO 9000 et ISO 9001) [FIC 1876], la nouvelle version réussit à clarifier la définition d’un SMQ ou SM en précisant et différenciant clairement les éléments du système (structure, rôles, responsabilités, planification et fonctionnement de l’organisme, pratiques, règles et croyances de l’organisme), et ce que ces éléments sont censés produire et établir : des politiques, des objectifs ainsi que des processus pour atteindre ces objectifs.

La première exigence de l’ISO 9001 concernant le SMQ d’un organisme est de définir les résultats escomptés de son SMQ. Autrement dit, exprimer la finalité, les objectifs de son SMQ, en lien avec la finalité et les orientations stratégiques de l’organisme.

Cette demande d’alignement stratégique du SMQ n’est pas réellement nouvelle, mais elle est renforcée par les notes (notamment note 3 au § 4.1 – Compréhension de l’organisme et de son contexte) et les explications dans l’annexe A de l’ISO 9001 version 2026 (notamment § A.4.4 – Système de management de la qualité).

Les résultats escomptés d’un SMQ comprennent a minima ceux indiqués dans le § 1 – Domaine d’application de l’ISO 9001 :

• fournir des produits et assurer la prestation de services conformes aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables ;

• accroître la satisfaction client par l’application du système, son amélioration et l’assurance de conformité aux exigences applicables.

Chercher à atteindre ces résultats escomptés, ou objectifs globaux, conduit à :

• mobiliser et orienter la structure, les rôles, les responsabilités, la planification et le fonctionnement de l’organisme, tout comme ses pratiques, ses règles et ses croyances si besoin ;

• déterminer les processus nécessaires pour organiser...