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Auteur(s)
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Jean-Yves TURMEL : Consultant indépendant en qualité, sécurité, environnement, auditeur qualifié IRCA, gérant de TQSE CONSULTANT, Évreux, France
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Lire l’articleINTRODUCTION
Dans le chapitre 7.5 de la norme ISO 14001 version 2015, il est précisé que les informations documentées (et c’est la nouveauté de la version 2015 puisqu’on ne parle plus de procédures ou d’enregistrements, mais bien d’informations documentées, excepté dans la note du paragraphe 8.1) doivent être présentes dans le système de management environnemental. Par ailleurs, l’étendue est fonction de différents critères d’importance dans l’organisme, pour répondre aux exigences de ladite norme et pour assurer l’efficacité du SME de l’organisme si ces informations documentées sont jugées nécessaires.
Cette fiche vous présente les étapes de la mise en place et du maintien des informations documentées du SME.
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Accueil > Ressources documentaires > Environnement - Sécurité > Métier : responsable environnement > Gérer une installation classée > Identifier les exigences documentaires de l’ISO 14001 > Connaître les exigences de la norme ISO 14001 et les informations documentées associées
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Définir la typologie de documentation répondant aux exigences de la norme ISO 140011. Connaître les exigences de la norme ISO 14001 et les informations documentées associées
La mise en place ou le maintien d’un système de management de l’environnement (SME) doit amener à constater sa pertinence, son adéquation et son efficacité. La note A7.5, rappelée ci-dessous, le stipule clairement.
Un système de management environnemental ne doit pas être un système documentaire lourd et inadapté. Il doit être opérationnel et un moyen de pilotage clair et précis, pour la Direction ainsi que pour toutes les collaboratrices et tous les collaborateurs impliqués dans la démarche environnementale.
Il est donc essentiel d’identifier les exigences « essentielles » de la norme ISO 14001, de juger quelles informations documentées sont réellement nécessaires et pertinentes et de comprendre comment mettre en place et comment maîtriser ces informations documentées.
Il convient qu’un organisme crée des informations documentées et les tienne à jour de façon suffisante pour assurer un système de management environnemental pertinent, adéquat et efficace.
Il convient que la préoccupation principale des organismes soit la mise en œuvre du système de management environnemental et de la performance environnementale et non un système complexe de maîtrise des informations documentées.
En plus des informations documentées requises dans les paragraphes spécifiques de la présente norme internationale, un organisme peut choisir de créer d’autres informations documentées à des fins de transparence, de responsabilité, de continuité, de cohérence, de formation ou de commodité pour les audits.
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Connaître les exigences de la norme ISO 14001 et les informations documentées associées
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Outil
Exemple d’une liste d’informations documentées (Outil
fic0527m1.xlsx
).Une liste des informations documentées pourra vous permettre de trouver la bonne version d’un document.
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ISO 14001 : Management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation. Dernière édition parue le 15 septembre 2015.
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ISO 14004 : Lignes directrices du système environnement
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ISO 14006 : Éco-conception, réduction des impacts environnementaux des produits et des services. Système management environnemental – Lignes directrices pour incorporer l’écoconception.
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ISO 14010, 11, 12 : Audit du système environnement
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ISO 14020 : Étiquettes et déclarations environnementales – Principes généraux.
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ISO 14021 : Marquage et déclarations environnementales – Autodéclarations environnementales (étiquetage de type II).
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ISO 14024 : Marquage et déclarations environnementales – Étiquetage environnemental de type I – Principes et méthodes.
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ISO 14031 : Indicateurs environnementaux
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ISO 14040 : Analyse du cycle de vie, principes et cadre
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ISO 14044 : Analyse...
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