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Erreurs à éviter
Identifier les exigences documentaires de l’ISO 14001
FIC0527 v1 Fiche pratique

Erreurs à éviter
Identifier les exigences documentaires de l’ISO 14001

Auteur(s) : Jean-Yves TURMEL

Date de publication : 10 oct. 2018 | Read in English

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Auteur(s)

  • Jean-Yves TURMEL : Consultant indépendant en qualité, sécurité, environnement, auditeur qualifié IRCA, gérant de TQSE CONSULTANT, Évreux, France

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INTRODUCTION

Dans le chapitre 7.5 de la norme ISO 14001 version 2015, il est précisé que les informations documentées (et c’est la nouveauté de la version 2015 puisqu’on ne parle plus de procédures ou d’enregistrements, mais bien d’informations documentées, excepté dans la note du paragraphe 8.1) doivent être présentes dans le système de management environnemental. Par ailleurs, l’étendue est fonction de différents critères d’importance dans l’organisme, pour répondre aux exigences de ladite norme et pour assurer l’efficacité du SME de l’organisme si ces informations documentées sont jugées nécessaires.

Cette fiche vous présente les étapes de la mise en place et du maintien des informations documentées du SME.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic0527

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5. Erreurs à éviter

5.1 Ne construisez pas un système lourd, complexe et difficilement utilisable

Construire un SME est un exercice difficile, car nous avons toujours peur de ne pas avoir tout pris en compte.

La construction ou la refonte d’un SME doit répondre aux exigences de la norme et aux besoins de l’organisme pas plus pas moins. Les deux gros « chantiers » sont liés à l’analyse environnementale et l’évaluation de conformité : la Direction et le service QSE en sont les garants et les principaux acteurs.

Les autres éléments du SME, globalement, en découlent. La planification, la communication et l’implication de tous dans la démarche sont nécessaires pour organiser et coordonner la contribution de chaque acteur dans ce SME. Le mode projet sera privilégié pour réussir cet exercice.

Le formalisme et les supports sont alors choisis, en concertation, pour faciliter l’accès et l’utilisation des informations documentées, pour favoriser le traitement et les analyses des données, et donc pour contribuer à la vie du SME et à son pilotage.

Les outils informatiques et numérisés seront privilégiés. Les solutions « graphiques » ou « logigramme » également.

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1 Outils téléchargeables

  • Picto outil Exemple d’une liste d’informations documentées (Outil fic0527m1.xlsx ).

    Une liste des informations documentées pourra vous permettre de trouver la bonne version d’un document.

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2 Normes de référence

  • ISO 14001 : Management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation. Dernière édition parue le 15 septembre 2015.

  • ISO 14004 : Lignes directrices du système environnement

  • ISO 14006 : Éco-conception, réduction des impacts environnementaux des produits et des services. Système management environnemental – Lignes directrices pour incorporer l’écoconception.

  • ISO 14010, 11, 12 : Audit du système environnement

  • ISO 14020 : Étiquettes et déclarations environnementales – Principes généraux.

  • ISO 14021 : Marquage et déclarations environnementales – Autodéclarations environnementales (étiquetage de type II).

  • ISO 14024 : Marquage et déclarations environnementales – Étiquetage environnemental de type I – Principes et méthodes.

  • ISO 14031 : Indicateurs environnementaux

  • ISO 14040 : Analyse du cycle de vie, principes et cadre

  • ISO 14044 : Analyse du cycle de vie, exigences et lignes directrices

...
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