Glossaire
Identifier les exigences documentaires de l’ISO 14001

Information documentée

Chapitre 3.3.2 de la norme ISO 14001 v2015

Information devant être maîtrisée et tenue à jour par un organisme (3.1.4) ainsi que le support sur lequel elle figure.

Note 1 à l’article : Les informations documentées peuvent se présenter sous n’importe quel format et sur tous supports et peuvent provenir de toute source.

Note 2 à l’article : Les informations documentées peuvent se rapporter :

• au système de management environnemental (3.1.2), y compris les processus (3.3.5) connexes ;

• aux informations créées en vue du fonctionnement de l’organisme (également appelées documentation) ;

• aux preuves des résultats obtenus (également appelées enregistrements).

Organisme

Chapitre 3.1.4 de la norme ISO 14001 v2015

Personne ou groupe de personnes ayant un rôle avec les responsabilités, l’autorité et les relations luipermettant d’atteindre ses objectifs.

Note 1 à l’article : Le concept d’organisme englobe, sans s’y limiter, les travailleurs indépendants, les compagnies, les sociétés, les firmes, les entreprises, les administrations, les partenariats, les organisations caritatives ou les institutions, ou bien une partie ou une combinaison des entités précédentes, à responsabilité limitée ou ayant un autre statut, de droit public ou privé.