Références
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Auteur(s)
-
Michèle BATTISTI : Rédactrice en chef de la revue Documentaliste-Sciences de l'information, ADBS
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous utilisez les informations trouvées sur Internet pour informer vos collègues et vos clients. Les outils du web 2.0, gratuits ou non, donnent des possibilités de diffusion fabuleuses. Est-ce légal ? Quels sont les risques juridiques ?
Twitter des informations, les liker sur un mur Facebook, ou bien utiliser les ressources de Wikipédia, des images présentes sur Flickr ou Picasa, des outils de curation tels que Scoop.it ou Paper.li pour les propulser sur les réseaux sociaux de votre entreprise ou ouverts au monde entier… ces nouvelles manières d’aborder l’information et de la diffuser peuvent très vite heurter les règles classiques du droit d’auteur.
Scoop.it et Pinterest, deux outils du web social, seront ici utilisés pour dresser le tableau des risques juridiques et proposer une série de recommandations.
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Les règles du droit d’auteur7. Foire aux questions
Puis-je utiliser des images vues sur Internet ?
Non, sans autorisation expresse de l’auteur. Oui, si la licence attachée à l’œuvre correspond à l’usage que vous souhaitez en faire.
Sur Flickr, par exemple, certains clichés sont proposés sous une licence CC, d’autres avec le symbole ©. Il convient donc de demander l’autorisation dans le deuxième cas, mais aussi si la licence CC interdit la modification de l’œuvre ou l’usage commercial et qu’il s’agit de deux usages dont vous avez besoin.
Vous pouvez aussi recourir à des banques de données d’images dites « libres de droits » et payer une somme forfaitaire couvrant les usages souhaités. À l’image du site Cachem.fr qui présente dix sites d’images gratuites et libres de droits, on trouvera facilement des listes de sites proposant de telles images.
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Foire aux questions
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
-
Amar M., Mesguich V., Bibliothèques 2.0 à l’heure des médias sociaux, Éditions du Cercle de la librairie, coll. Bibliothèques, 2012
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Barthe E., « Panorama de presse à partir de liens hypertexte. Droit, usages et recommandations pratiques », Précisément, 2004. Disponible en ligne Precisement.org
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Battisti M., Quels droits pour copier aujourd’hui ? Copier et diffuser une œuvre dans l’environnement numérique, ADBS, 2012
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Battisti M., « Web 2.0 : nouveaux usages, nouveaux droits ? », Paralipomènes, 1er juin 2012. Disponible en ligne Paralipomènes
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Raymond J.-L., « Comment créer un Scoop.it pour partager une veille », NetPublic, 7 octobre 2012. Disponible en ligne NetPublic
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Hyperliens : statut juridique, Forum des droits sur l’internet, 3 mars 2012. Disponible en ligne http://www.foruminternet.org
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