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Auteur(s)
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Michèle BATTISTI : Rédactrice en chef de la revue Documentaliste-Sciences de l'information, ADBS
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous utilisez les informations trouvées sur Internet pour informer vos collègues et vos clients. Les outils du web 2.0, gratuits ou non, donnent des possibilités de diffusion fabuleuses. Est-ce légal ? Quels sont les risques juridiques ?
Twitter des informations, les liker sur un mur Facebook, ou bien utiliser les ressources de Wikipédia, des images présentes sur Flickr ou Picasa, des outils de curation tels que Scoop.it ou Paper.li pour les propulser sur les réseaux sociaux de votre entreprise ou ouverts au monde entier… ces nouvelles manières d’aborder l’information et de la diffuser peuvent très vite heurter les règles classiques du droit d’auteur.
Scoop.it et Pinterest, deux outils du web social, seront ici utilisés pour dresser le tableau des risques juridiques et proposer une série de recommandations.
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Droit d’auteur : quelles sont vos responsabilités ?2. Qui est titulaire du droit d’auteur ?
Est présumé (donc sauf preuve contraire) être l’auteur ou le titulaire des droits d’une œuvre celui ou ceux dont les noms figurent sur l’œuvre ou à côté d’elle. Le créateur peut décider de céder, de manière exclusive ou non, ses droits patrimoniaux (droit de reproduction et de représentation) à un éditeur, un producteur, son employeur, ou toute autre personne de son choix les droits accordés au créateur.
Les droits moraux, liés à sa personnalité, ne peuvent jamais être cédés. Ils permettent à l’auteur, puis à ses héritiers, de revendiquer notamment le droit de voir son nom mentionné et que ne soit portée aucune atteinte à l’intégrité de son œuvre.
L’enjeu consiste ici à retrouver l’ayant droit qui possède les droits dont on a besoin pour utiliser une œuvre dans le cadre que l’on a déterminé.
2.1 Propriété et droit d’auteur
Propriétaire du support de l’œuvre (tableau, ouvrage, DVD…), vous ne disposez pas pour autant des droits d’auteur sur l’œuvre. Tout nouveau mode d’utilisation, par exemple, la numérisation d’un périodique trouvé dans le fonds de votre bibliothèque pour le diffuser sur les réseaux, même sur intranet car il s’agit d’un usage collectif, implique une demande d’autorisation aux éditeurs.
L’enjeu consiste à retrouver le titulaire des droits pour négocier les droits nécessaires.
HAUT DE PAGE2.2 Le web social. Quels défis pour le droit d’auteur ?
Au regard des règles qui viennent d’être rappelées, la plupart des éléments trouvés sur Internet, généralement liés à l’actualité, sont protégés par le droit d’auteur.
Or, Scoop.it, outil de curation pris pour exemple, permet de créer une revue de presse à partir de contenus sélectionnés sur le web. Pour chaque article apparaissent automatiquement le titre, le lien hypertexte vers le site source, mais aussi les premières lignes de texte et la photographie qui l’accompagne. Des fonctions permettent de partager le contenu par mail ou sur d’autres plates-formes auxquelles on est abonné.
Titre, premières lignes,...
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Qui est titulaire du droit d’auteur ?
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Amar M., Mesguich V., Bibliothèques 2.0 à l’heure des médias sociaux, Éditions du Cercle de la librairie, coll. Bibliothèques, 2012
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Barthe E., « Panorama de presse à partir de liens hypertexte. Droit, usages et recommandations pratiques », Précisément, 2004. Disponible en ligne Precisement.org
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Battisti M., Quels droits pour copier aujourd’hui ? Copier et diffuser une œuvre dans l’environnement numérique, ADBS, 2012
-
Battisti M., « Web 2.0 : nouveaux usages, nouveaux droits ? », Paralipomènes, 1er juin 2012. Disponible en ligne Paralipomènes
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Raymond J.-L., « Comment créer un Scoop.it pour partager une veille », NetPublic, 7 octobre 2012. Disponible en ligne NetPublic
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Hyperliens : statut juridique, Forum des droits sur l’internet, 3 mars 2012. Disponible en ligne http://www.foruminternet.org
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