Bibliographie & annexes
Présentation
Auteur(s)
-
Institut de Soudure : Association
Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.
Lire l’articleINTRODUCTION
Ce bulletin de veille fait état des principales évolutions réglementaires survenues au cours des dernières semaines ; on notera tout particulièrement les éléments suivants :
-
hygiène et sécurité : publication de deux décrets, le premiers relatifs à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants, et le second portant diverses dispositions en matière nucléaire ;
-
matériel de soudage : publication d’un avis relatif au réexamen des mesures antidumping applicable aux importations d’électrodes de tungstène originaires de Chine.
L'expertise technique et scientifique de référence
KEYWORDS
Nuclear | radiation protection | regulation | Regulatory monitoring | welding
DOI (Digital Object Identifier)
Cet article fait partie de l’offre
Veille normative et réglementaire
(69 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
Présentation
Hygiène et sécurité1. Liste des documents annulés, remplacés et modifiés
1.1 Documents modifiés
ETLL1513338A du 25/08/2015
Arrêté du 25 août 2015 modifiant l’arrêté du 3 mars 2014 relatif à la désignation et au suivi des organismes notifiés au titre du règlement (UE) n° 305/2011 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2011 établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil
Modifié par : TERL1806294A du 07/06/2018
HAUT DE PAGE
L'expertise technique et scientifique de référence
Cet article fait partie de l’offre
Veille normative et réglementaire
(69 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
Liste des documents annulés, remplacés et modifiés
L'expertise technique et scientifique de référence
Cet article fait partie de l’offre
Veille normative et réglementaire
(69 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
