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Veille réglementaire

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Veille réglementaire dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires : VEILLE REGLEMENTAIRE
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  • 10 févr. 2018
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  • Réf : VR1801

Veille législative et réglementaire février 2018

Veille réglementaire... L'Institut de Soudure établit mensuellement des bulletins de veille qui recensent l'essentiel... des nouvelles publications normatives et réglementaires traitant des principales technologies d'assemblage... et internationaux se veut à la fois transverse et sectorielle. Ce bulletin de veille fait état des principales...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • Article de bases documentaires : VEILLE REGLEMENTAIRE
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  • 10 mars 2018
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  • Réf : VR1802

Veille législative et réglementaire mars 2018

Veille réglementaire... Ce bulletin de veille fait état des principales évolutions réglementaires survenues au cours... mettre en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires...

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  • Article de bases documentaires : VEILLE REGLEMENTAIRE
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  • 10 avr. 2018
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  • Réf : VR1803

Veille législative et réglementaire avril 2018

Veille réglementaire... Veille réglementaire... Ce bulletin de veille fait état des principales évolutions réglementaires survenues au cours...

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 juil. 2011
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  • Réf : 0185

Quand et comment remplacer les EPI ?

La mise à disposition d’un équipement de protection individuelle (EPI) permet de protéger le salarié, conformément aux résultats de l’évaluation du risque chimique, vis-à-vis d’une situation de travail étudiée.

L’adéquation de la protection du salarié envers la situation du travail doit elle aussi être maîtrisée dans le temps.

  • Comment s’assurer que l’EPI mis à disposition est toujours efficace ?
  • Comment s’assurer que l’EPI correspond toujours à la situation de travail pour laquelle il a été mis en place ?

Analyser au fur et à mesure les modifications apportées au système de protection initial et apporter une solution à la modification observée vous permettra de  pérenniser la sécurité des salariés.

Cette fiche vous permettra de définir quand un EPI doit être changé. Le certificat de validité des EPI associé à cette fiche vous guidera dans cette tâche ; les fiches Aménager un poste de travail pour réduire les risques chimiques et Choisir de faire utiliser les équipements de protection individuels (EPI) vous aiguilleront sur la façon de remplacer l’EPI.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 juin 2018
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  • Réf : 0418

Mettre en œuvre la veille normative et réglementaire

Livrer des produits non conformes à des exigences légales et réglementaires peut avoir des conséquences importantes pour un organisme comme pour ses clients, telles que : rappels des produits, procès, condamnations, amendes, réparations financières, perte de confiance, dégradation d’image, etc.

Vous êtes responsable qualité et/ou en charge de la veille normative et réglementaire dans le cadre de votre démarche qualité. Vous devez définir et mettre en œuvre les modalités de cette veille. Cette fiche vous conseille sur les sujets suivants :

  • recenser les exigences normatives et réglementaires applicables ;
  • se procurer les normes, les lois et les règlements ;
  • diffuser les normes, lois et règlements pour mise en œuvre ;
  • vérifier la conformité légale et réglementaire.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 déc. 2011
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  • Réf : 0646

Mettre en œuvre la veille normative et réglementaire

Vous êtes responsable d’un projet et vous cherchez à formaliser les savoir-faire en vous aidant des normes existantes. En effet, vous devez assurer la qualité dans toutes les phases de conception ou de réalisation dont vous avez la charge. Livrer des produits non conformes à des exigences légales et réglementaires peut avoir des conséquences très graves pour un organisme ou une entreprise : rappel des produits, procès, condamnation, amendes, réparations financières, perte de confiance de la part des clients, dégradation d’image, etc. L’actualité en fournit régulièrement des exemples. D’où l’importance d’organiser une veille réglementaire efficace.

Vous devez définir et mettre en œuvre les modalités de cette veille. Cette fiche vous propose des conseils pour y parvenir.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !


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