La maîtrise de la sécurité sanitaire des aliments et les bonnes pratiques en matière d'hygiène ont fait l'objet de nombreuses réglementations et documents normatifs. Cet article présente sous forme de tableaux les différents outils normatifs de gestion de la sécurité sanitaires des aliments. Les listes, non exhaustives, de normes françaises, européennes et internationales, sont classées par domaines. Pour chaque texte, la date de publication et la référence exacte du document normatif correspondant sont indiquées.
Les exigences du référentiel ISO 14001 relatif aux systèmes de management de l'environnement sont l'identification et l'accès aux exigences légales et autres exigences applicables auxquelles a souscrit l'organisme, la détermination de l'application de ces exigences aux aspects environnementaux - comment ces exigences peuvent impacter les activités de l'organisme ? -, mais aussi l'évaluation périodique de sa conformité aux exigences légales et aux autres exigences applicables. Un système de management de l'environnement efficace implique la mise en place d'une procédure pour identifier les exigences légales et autres exigences applicables, ainsi que pour s’assurer de la conformité à ces exigences. Il permet également la mise en place d'un outil : la veille réglementaire.
La formulation prenant de plus en plus de place dans le développement de produits spécifiques, le présent article va permettre au lecteur de réaliser ses opérations de formulation entre autres par analogie avec les réalisations existantes mais aussi en tenant compte de l’évolution de la législation. Divers exemples utilisant les bases de données commerciales et scientifiques et les bases de brevets sont présentés. Cet article souligne aussi l’importance des traitements automatiques d’analyse des informations de brevets, des publications scientifiques et du Web ainsi que celles des normes, entre autres celles de la Communauté européenne et des USA.
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