Utilisation du spectre radioélectrique
Fréquences radioélectriques - Gestion du spectre

INTRODUCTION

1 - UTILISATION DU SPECTRE RADIOÉLECTRIQUE

• 1.1 - Services radioélectriques
  
• 1.2 - Emploi des bandes de fréquences
  

2 - ORGANISATION DE LA GESTION DU SPECTRE AU PLAN MONDIAL

• 2.1 - Union Internationale des Télécommunications (UIT)
• 2.2 - Règlement des Radiocommunications (RR)
  
• 2.3 - Conférence Mondiale des Radiocommunications (CMR)
• 2.4 - Comité du Règlement des Radiocommunications (RRB)

3 - ORGANISATION DE LA GESTION DU SPECTRE AU PLAN EUROPÉEN

• 3.1 - Union Européenne et Commission Européenne (UE et CE)
• 3.2 - Conférence européenne des administrations des postes et télécommunications (CEPT)
  

4 - ORGANISATION DE LA GESTION DU SPECTRE AU PLAN FRANÇAIS

• 4.1 - Organisation générale – Principes de base
• 4.2 - Autorité de Régulation des Télécommunications (ART)
  
• 4.3 - Agence nationale des fréquences (ANFR)
• 4.4 - Tableau national de répartition des bandes de fréquences (TNRBF)
  
• 4.5 - Fonds de réaménagement du spectre