Utilisation du spectre radioélectrique
Fréquences radioélectriques - Gestion du spectre
TE7040 v1 Article de référence

Utilisation du spectre radioélectrique
Fréquences radioélectriques - Gestion du spectre

Auteur(s) : Jean-Claude GUIGUET

Date de publication : 10 mai 2003 | Read in English

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Présentation

1 - Utilisation du spectre radioélectrique

2 - Organisation de la gestion du spectre au plan mondial

  • 2.1 - Union Internationale des Télécommunications (UIT)
  • 2.2 - Règlement des Radiocommunications (RR)
  • 2.3 - Conférence Mondiale des Radiocommunications (CMR)
  • 2.4 - Comité du Règlement des Radiocommunications (RRB)

3 - Organisation de la gestion du spectre au plan européen

  • 3.1 - Union Européenne et Commission Européenne (UE et CE)
  • 3.2 - Conférence européenne des administrations des postes et télécommunications (CEPT)

4 - Organisation de la gestion du spectre au plan français

  • 4.1 - Organisation générale – Principes de base
  • 4.2 - Autorité de Régulation des Télécommunications (ART)
  • 4.3 - Agence nationale des fréquences (ANFR)
  • 4.4 - Tableau national de répartition des bandes de fréquences (TNRBF)
  • 4.5 - Fonds de réaménagement du spectre

Sommaire

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Auteur(s)

  • Jean-Claude GUIGUET : Ingénieur général de l’Armement - Président du conseil d’administration de l’Agence nationale des fréquences

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INTRODUCTION

Depuis la transmission sans aucun lien physique à quelques 250 m de distance d’un message morse réussie en 1896 par le physicien russe Popov en combinant l’éclateur de Hertz, le cohéreur de Branly et l’antenne qu’il venait d’inventer, les ondes électromagnétiques ont vu s’ouvrir un très grand nombre d’utilisations débordant largement le seul domaine des communications en même temps que les progrès de la technologie permettaient de maîtriser une portion de plus en plus importante du spectre radioélectrique.

On peut estimer que, au prix d’un effort technique et juridique continu et extrêmement important, la communauté internationale des radiocommunications réussit à développer avec un préavis suffisant et d’une façon globalement très efficace les évolutions réglementaires nécessaires. Grâce à cette activité permanente de planification, de gestion et de contrôle du spectre, les nombreuses innovations techniques qui résultent des progrès de la technologie électronique trouvent dans leur quasi-totalité, un cadre favorable à leur développement, à leur large diffusion et à leur bon fonctionnement, en cohabitation avec les utilisations plus traditionnelles, voire anciennes, et en ne générant qu’un nombre de brouillages et de conflits extraordinairement modeste au regard du foisonnement des utilisations, de la foule énorme des utilisateurs et de l’importance capitale des services offerts par ces technologies.

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https://doi.org/10.51257/a-v1-te7040

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1. Utilisation du spectre radioélectrique

1.1 Services radioélectriques

Dans le cadre de dispositions réglementaires qui seront explicitées plus loin (§ 2, 3 et 4) et pour organiser de la façon la plus rationnelle et efficace l’utilisation des possibilités ainsi ouvertes, il a été défini un ensemble de services de radiocommunications auxquels peuvent se rattacher tous les systèmes et équipements utilisant les émissions radioélectriques. Leur liste réglementaire française, reproduisant strictement la liste internationale présentée par le Règlement des Radiocommunications (RR) que l’on verra au paragraphe 2.2...

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Sommaire
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BIBLIOGRAPHIE

  • (1) - CELLMER (J.) -   Réseaux cellulaires  -  . E 7 360, E 7 362, E 7 364, E 7 366 et E 7 369 Traité Réseaux (02-1999).

  • (2) - MARTIN (B.) -   Internet par satellite  -  . H 3 560 Traité Réseaux (11-1999).

  • (3) - CELLMER (J.) -   Réseaux cellulaires. Système UMTS  -  . TE 7 368 Traité Réseaux (05-2002).

  • (4) - LAGOUTTE (P.) -   Réseaux de télécommunication militaires  -  . TE 7 490 Traité Réseaux (05-2000).

1 Organismes

HAUT DE PAGE

1.1 Administrations et organismes français

Agence nationale des fréquences

http://www.anfr.fr

Autorité de Régulation des Télécommunications

http://www.art-telecom.fr

Programme d’action gouvernemental pour la société de l’information

http://www.internet.gouv.fr/portail/

Ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie (Télécoms, NTI, audiovisuel)

http://www.telecom.gouv.fr

Conseil Supérieur de l’Audiovisuel (CSA)

http://www.csa.fr

Le journal officiel

http://www.journal

Centre National d’Études Spatiales (CNES)

http://www.cnes.fr

Télédiffusion de France (TDF)

http://www.tdf.fr

Groupement des Industries de Télécommunications et d’Électronique Professionnelle (GITEP)

http://www.gitep.fr

Observatoire de Paris Meudon

http://www.obspm.fr

Office National...

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