xanthane est classée comme agent de texture , dans la catégorie des additifs et non des ingrédients... ; dans le produit fini, comme agent conférant une fonctionnalité (agent stabilisant, agent viscosant... et autres). Rhodia commercialise ainsi plus de 40 grades différents. Agent stabilisant Compte tenu... . Agent viscosant La gomme xanthane a des propriétés épaississantes dès les basses concentrations (0...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
multi-agents... agent... comme un ensemble d’entités relativement autonomes (agents), capables de raisonner, de s’organiser, d... et des plateformes de développement permettant leur ingénierie. Les Systèmes Multi-Agents (SMA) sont utilisés...
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agent conversationnel... La société DAVI et le laboratoire LISN-CNRS ont conçu et proposé à l’expérimentation un agent... de la psychologie sociale et de l’informatique affective, l’agent virtuel adopte une communication verbale... pour l’amélioration de l’expérience utilisateur. Des agents conversationnels animés sont des logiciels...
Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.
La sous-traitance de marché public est régie par le Code de la commande publique, à la différence de la « sous-traitance de contrat d’entreprise » qui est régie par la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 modifiée relative à la sous-traitance.
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Lorsque les inventions sont le fait de salariés ou d’agents publics, la loi organise un régime spécifique au terme duquel le droit sur l’invention appartient, selon les circonstances, au salarié, à l’agent ou à son employeur.
Il est donc indispensable de bien connaître ce régime et les obligations qu’il entraîne pour chacune des parties afin de sécuriser au mieux les droits de chacun et de limiter, dans la mesure du possible, les conflits inhérents à de telles inventions.
Cette fiche présente les contours de ce régime dit des « inventions de salariés », son champ d’application et ses spécificités.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
Les inventions réalisées en France sont majoritairement le fait de salariés du privé ou d’agents publics. La loi prévoit un système de classification de ces inventions qui constitue concrètement la clé de répartition des droits afférents entre le salarié et l’employeur. Lorsque le droit de déposer une demande de brevet est attribué à l’employeur, la loi prévoit une contrepartie pécuniaire au bénéfice du salarié :
Cette fiche a pour objectif de présenter les principes et pratiques qui président au calcul de la rémunération supplémentaire et du juste prix.
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