(quelques rubriques 1 000 et rubriques 4 000). Équipements (sens ICPE) Il s'agit de matériels... , des installations ou des équipements visés par la nomenclature des ICPE. Le classement et la déclaration d... de mon équipement… au regard de critères spécifiques définis pour chaque rubrique. Ces critères quantitatifs... les moins importantes est le régime de la déclaration préfectorale . Est donc soumis à déclaration, tout équipement...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
de partitionnements vis-à-vis des contraintes globales du système. Estimations aux niveaux logiciel et matériel... en anglais) propose d’aborder en même temps le logiciel et le matériel concernant le système, c’est-à... , c’est-à-dire y compris l’architecture matérielle. Les descriptions à l’aide d’UML offrent... d’une application vis-à-vis d’une architecture cible, des composants matériels (par exemple...
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climatisée). MMT à bras articulés (à guidages en rotation et codeurs rotatifs) Portables... de l'environnement. Description des principaux types de MMT à coordonnées MMT à trois guidages en... de trois guidages en translation orthogonaux. Six types principaux sont référencés. MMT à portique mobile avec une... table fixe ou à portique fixe avec une table mobile Bien adaptées aux pièces de mécanique générale, les MMT...
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Dans le cadre de la réglemention REACh, vous n’avez pas enregistré une substance, bien que mise sur le marché ou fabriquée, et vous ne bénéficiez plus des échéances réglementaires. Vous vous demandez jusqu’à quand vous pouvez encore la mettre sur le marché ou la fabriquer.
Echéances réglementaires des substances préenregistrées
Les échéances pour les substances préenregistrées sont :
L’article 6 de REACh précise que les substances telles quelles ou contenues dans des mélanges ou des articles ne peuvent être fabriquées dans la Communauté européenne ou mises sur le marché si elles n'ont pas été enregistrées. Vous n’avez pas respecté cette obligation et votre échéance d’enregistrement.
Quels sont les points à regarder avant d’arrêter la fabrication ou la mise sur le marché de votre substance ?
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
Dans le cadre de la réglemention REACh, vous utilisez une substance qui n’a pas été enregistrée avant la fin de l’échéance réglementaire. Vous vous demandez jusqu’à quand vous pouvez encore l’utiliser.
L’article 6 de REACh précise que les substances telles quelles ou contenues dans des mélanges ou des articles ne peuvent être fabriquées dans la Communauté européenne ou mises sur le marché si elles n'ont pas été enregistrées. Votre fournisseur n’a pas respecté cette obligation avant la fin de son échéance d’enregistrement.
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
Votre entreprise conçoit, produit et vend des produits depuis toujours. Or, vous vous interrogez sur l’intérêt qu’il y aurait à utiliser votre savoir-faire pour vendre des services, ou tout au moins à introduire plus de services autour de vos produits. Vous vous interrogez en fait sur la pertinence de faire évoluer votre modèle économique dominant.
Cette fiche a trois objectifs :
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