Concertation - Glossaire | Techniques de l'Ingénieur
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Concertation

Concertation dans l'actualité

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Concertation dans les conférences en ligne


Concertation dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2011
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  • Réf : C4630

Principes d'implantation et d'aménagement des Ports Maritimes

techniques pour concevoir les ouvrages extérieurs et intérieurs du futur port ; à la concertation... environnemental. Ce qui est préconisé est, en fait, de passer par quatre étapes incluant une concertation... , elle est de moins en moins acceptée par les populations et les associations qui veulent une concertation très en amont... , une concertation obligatoire avec toutes les parties prenantes, notamment dans le cadre d’un « Débat Public...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2018
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  • Réf : G4285

Garant de la concertation dans le dialogue environnemental

Concertation... de concertations sous l’égide d’un garant qu’elle a désigné bien que cette notion ait été instituée officiellement... à ce que la concertation permette au public de présenter ses observations et contre-propositions ». Si au départ... de confiance actif du processus de concertation pour assurer l’impartialité des débats et garantir le bon...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2018
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  • Réf : TRP5040

Environnement et projets d’aménagements portuaires

des impacts et des mesures environnementales mises en œuvre ; le dialogue et la concertation : au... d’un projet nécessite aussi des phases de dialogue et de concertation avec les différentes parties... ’ailleurs à noter que pour les projets donnant lieu à concertation officielle sous l’égide de la Commission... , il peut s’avérer utile de déployer un processus de concertation adapté au projet considéré. Les processus...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 12 juil. 2016
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  • Réf : 0503

Identifier les obligations en matière de concertation

Vous exploitez une ICPE et vous vous interrogez sur l’obligation de concertation avec le public préalablement à une décision du préfet relative à votre installation.

  • Qu’est-ce que la concertation ?
  • Dans quels cas doit-elle être organisée ?
  • Êtes-vous responsable de son organisation ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 0504

Régimes de déclaration et déclaration avec contrôle périodique : répondre aux obligations en matière de concertation et d’information

Vous exploitez une ICPE soumise à déclaration (D) ou à déclaration avec contrôle périodique (DC), et vous vous interrogez sur :

  • l’obligation de concertation du public préalablement à une décision du préfet relative à votre installation : existe-t-il une obligation de concertation pour les ICPE soumises à déclaration (D) ou à déclaration avec contrôle périodique (DC) ?
  • l’obligation d’informer le public : êtes-vous responsable de l’organisation du droit d’accès aux informations environnementales relatives à votre installation ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 05 mai 2014
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  • Réf : 0667

Régime de l’enregistrement : répondre aux obligations en matière de concertation et d’information

Vous exploitez une ICPE soumise à enregistrement et vous vous interrogez sur :

  • L’obligation d’informer le public : êtes-vous responsable de l’organisation du droit d’accès aux informations environnementales relatives à votre installation ?
  • L’obligation de concertation du public préalablement à une décision du préfet relative à votre installation : quelles sont les obligations de concertation pour les ICPE soumises à enregistrement ?

Il est essentiel de comprendre l’étendue et les modalités de vos obligations.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement


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