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Contexte réglementaire

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Contexte réglementaire dans les livres blancs


Contexte réglementaire dans les conférences en ligne


Contexte réglementaire dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2013
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  • Réf : G8024

Agenda 21 : contexte et concept

/SNDD-3.pdf . Cadre réglementaire national Le ministère du Développement durable est créé en France...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2014
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  • Réf : MT9180

Contexte normatif et réglementaire de la maintenance

une synthèse de l’ensemble de ces textes. Il donne en outre un éclairage sur le dispositif réglementaire (en... dans le contexte industriel français, en particulier dans le cadre d'une relation contractuelle. C... la maintenance s'inscrit dans un cadre réglementaire auquel il ne peut être question de déroger. En effet... civil que sur le plan pénal. Textes réglementaires applicables La maintenance ne fait pas exception...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2013
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  • Réf : TRP3304

Qualification des outils au sens de la norme CENELEC EN 50128:2011

Cet article présente le processus de qualification des outils tel qu'il est défini dans la version 2011 de la norme CENELEC EN 50128. La précédente version se focalisait sur la qualification des compilateurs, mais la nouvelle version prend en compte l'ensemble des outils mis en oeuvre pour la réalisation d'une application logicielle. La notion de qualification des outils est ainsi présentée et de...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 juin 2018
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  • Réf : 0418

Mettre en œuvre la veille normative et réglementaire

Livrer des produits non conformes à des exigences légales et réglementaires peut avoir des conséquences importantes pour un organisme comme pour ses clients, telles que : rappels des produits, procès, condamnations, amendes, réparations financières, perte de confiance, dégradation d’image, etc.

Vous êtes responsable qualité et/ou en charge de la veille normative et réglementaire dans le cadre de votre démarche qualité. Vous devez définir et mettre en œuvre les modalités de cette veille. Cette fiche vous conseille sur les sujets suivants :

  • recenser les exigences normatives et réglementaires applicables ;
  • se procurer les normes, les lois et les règlements ;
  • diffuser les normes, lois et règlements pour mise en œuvre ;
  • vérifier la conformité légale et réglementaire.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 juil. 2013
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  • Réf : 1169

Maîtriser les principes de la toxicologie industrielle et réglementaire

Votre entreprise fabrique, importe ou stocke des produits chimiques et vous devez évaluer le risque couru par les employés par le biais d’études de toxicologie.

Il vous faut pour cela comprendre les exigences de la toxicologie industrielle et réglementaire, afin de pouvoir initier et surveiller les études.

Cette fiche à pour but de définir les principes de la toxicologie ainsi que les notions de danger et de risque. Elle introduit les concepts pour la compréhension et la mise en œuvre des études de toxicologie.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 22 sept. 2015
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  • Réf : 1363

Prendre en compte le contexte de l’entreprise

Après avoir traité, dans les fiches précédentes, d’aspects normatifs comme les exigences du référentiel, le vocabulaire, ou les risques, la mesure de performance du système de management de la qualité, nous abordons dans cette fiche un élément fort nouveau dans le référentiel, à savoir la prise en compte du contexte de l’entreprise dans son système de management de la qualité.

Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...


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