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Différence dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2007
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  • Réf : AF104

Équations aux différences

Les équations aux différences sont le support de nombreux algorithmes d’analyse numérique... , les équations aux différences linéaires scalaires et à coefficients non constants sont exposées. Les systèmes... linéaires aux différences à singularité sont ensuite longuement étudiés. Ils sont abordés au travers... entre autres de l’analyse des premières réductions des systèmes aux différences, de la réductibilité des systèmes linéaires...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • Réf : TBA1250

Les différents types de fondations

, sans surcharge, n’a pas tendance à se soulever. Les différents radiers...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • Réf : TBA1817

Les différents types de charpentes en bois

de toiture faibles ou moyennes (S 450). Leurs dispositions dans l’espace déterminent différents... à différents types de fermes : Ferme à entrait retroussé... bois-métal. Dans ces différents exemples, les éléments (hormis... de peu d’éléments différents : des diagonales, des horizontales et des montants verticaux...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 05 mai 2011
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  • Réf : 0092

Comprendre la différence entre une notice hygiène et sécurité et un document unique

En application de la réglementation ICPE, vous avez rédigé – ou vous allez rédiger – une notice hygiène et sécurité (NHS), dans le cadre de votre dossier de demande d’autorisation d’exploiter une ICPE.

Vous vous interrogez sur les liens entre cette pièce du dossier ICPE, et le Document unique d’évaluation des risques, imposé par la réglementation « sécurité et santé au travail ».

  • Ces deux documents sont-ils obligatoires ?
  • Ont-ils le même contenu ?
  • S’adressent-ils aux mêmes personnes ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 27 oct. 2016
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  • Réf : 0461

Identifier les différents régimes de responsabilités

Vous exploitez une ICPE. Vous vous interrogez sur vos responsabilités en cas de pollution ou de non-conformité de votre installation

Plusieurs responsabilités peuvent-elles se cumuler ?

Quatre régimes de responsabilité sont susceptibles de concerner l’exploitation de votre installation :

  • La responsabilité administrative, qui sanctionne une non-conformité à la réglementation des ICPE, dans le cadre des pouvoirs de police administrative du préfet : cette responsabilité se traduit par la mise en œuvre de sanction(s) administrative(s) prononcée(s) par l’autorité administrative.
  • La responsabilité civile, qui vous oblige à réparer le dommage subi par un tiers, par exemple un riverain, à la suite d’une pollution ou d’une non-conformité de votre installation : cette responsabilité se traduit par une condamnation, prononcée par le juge civil, à des dommages et intérêts et/ou par l’obligation de réaliser des travaux.
  • La responsabilité pénale, qui sanctionne un fait constitutif d’une infraction définie par un texte : cette responsabilité se traduit par une condamnation, prononcée par le juge pénal, à une peine d’amende et ou une peine de prison.
  • La responsabilité environnementale, qui sanctionne une atteinte à l’environnement, dans le cadre des pouvoirs de police administrative du préfet : cette responsabilité se traduit par l’obligation, sous le contrôle de l’autorité administrative, de prendre les mesures de prévention et de réparation qui s’imposent, et le cas échéant, par la mise en œuvre de sanction(s) administrative(s) prononcée(s) par l’autorité administrative.

Il est important d’avoir une vue d’ensemble de ces différents régimes de responsabilité et de déterminer s’ils peuvent se cumuler, pour pouvoir apprécier le risque encouru.

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 24 févr. 2016
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  • Réf : 0526

Identifier les différents types de processus

Vous êtes en train de documenter votre système de management qualité et vous cherchez à identifier les différents processus de votre organisme.

Cette fiche a pour objectif de vous apporter l’éclairage nécessaire en vous décrivant les différents types de processus qui peuvent être considérés.

Vous allez être amené à vous poser les questions suivantes :

  • Quelle est la finalité de mon organisme ?
  • Quel type de processus existe-t-il ?
  • Quels sont les processus clés mis en œuvre dans mon organisme ?

Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...


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