Bien que les préoccupations dans le domaine de l’environnement remontent à de nombreuses années... , indispensable . Sans minimiser ou négliger son influence sur l’environnement planétaire, il faut rappeler... indispensable pour l’homme, même s’il peut entraîner des nuisances pour l’environnement. En effet, d’après... , en moyenne, les emballages entraînent des nuisances dommageables à notre environnement. Mais il faut...
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de l’environnement, sous l’effet combiné d’un cadre législatif et règlementaire et de démarches volontaires... pour réduire leurs impacts sur l’environnement. Dans un contexte de concurrence accrue, les entreprises... , de la bonne gestion des ressources naturelles et de l’environnement, de la biodiversité, et du bon... qui les entourent. Les démarches les plus fréquemment engagées par les fonderies en faveur de l’environnement...
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Cet article introductif explique comment mettre en œuvre des mesures de l'environnement.... qui affectent notre environnement, qu’ils soient d’ordre physique ou chimique, repose essentiellement... de ces connaissances que nous devons acquérir pour comprendre notre environnement et ses interactions... des efforts à entreprendre pour la protection de l’environnement, et de nombreuses réglementations ont été...
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Il n’est pas toujours simple de comprendre l’articulation entre la réglementation ICPE et la réglementation environnementale.
Votre exploitation n’est pas classée selon la nomenclature ICPE ; en conséquence, vous pensez ne pas avoir de contraintes techniques ou réglementaires. Ne pas être régi par la réglementation des installations classées ne signifie pourtant pas qu’aucune contrainte réglementaire ne s’applique. La réglementation environnementale peut vous concerner.
Quelles sont les obligations associées ?
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Prise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement, dite loi Grenelle II, l’ordonnance n° 2012-34 du 11 janvier 2012 a simplifié et harmonisé les dispositions de police applicables pour toutes les réglementations figurant dans le Code de l’environnement ICPE, eau, déchets, protection de la nature, etc.
À côté de ce socle commun, des règles spécifiques à chaque réglementation continuent à subsister (article L 170-1 alinéa 2 du Code de l’environnement). Pour les ICPE, ces règles sont maintenues dans le livre V du Code de l’environnement (articles L. 511-1 et suivants, R. 512-1 et suivants). Cette réforme est entrée en vigueur le 1er juillet 2013.
Dans le livre Ier du Code de l’environnement, la police de l’environnement fait l’objet du Titre VII intitulé « Dispositions communes relatives aux contrôles et aux sanctions » (articles L. 170-1 et suivants du Code de l’environnement), lui-même subdivisé en en deux parties, l’une concernant la police administrative, l’autre la police judiciaire.
L’objectif de cette fiche est de vous présenter les modifications relatives aux contrôles et aux sanctions :
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Il est stratégique de connaître et, de surcroît, d’anticiper les projets, les succès et échecs des concurrents, les nouveaux entrants potentiels, les produits de substitution… car rien n’est plus important pour une entreprise que d’assurer sa pérennité et donc de rester performante sur ses marchés.
Établir la cartographie de son environnement permet de délimiter le champ concurrentiel.
Cette fiche vous donne les clés pour réussir étape par étape la collecte et l’analyse d’informations concurrentielles, grâce notamment à l’apport du mind mapping, afin de mieux anticiper les stratégies de vos compétiteurs actuels, futurs ou inconnus.
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