sont l'objet d'une évaluation de leur absence de risques sanitaires (la France est l'un des seuls pays... en charge de l’évaluation des risques sanitaires et environnementaux de la dissémination des OGM... des PGM aliments ou source d'aliments ainsi que la spécificité de l'évaluation de leur sécurité sanitaire... nouveaux des PGM ne sont pratiquement que des curiosités de laboratoire. L'évaluation du risque...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
« Exploiter une ICPE ». Évaluation des émissions de l’installation La caractérisation des émissions... européenne 2010/75/UE relative aux émissions industrielles (IED)). Évaluation des enjeux et des voies d... . Évaluation de l’état des milieux Dans le cadre de l’étude d’impact d’une installation, l'évaluation... . Évaluation prospective des risques sanitaires Dans le cadre du dossier de demande d’autorisation d...
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’une concertation préalable avec garant. Les deux phases de la participation En matière de consultation... peut être fait valoir pour les projets, plans et programmes soumis à évaluation environnementale, qu’ils entrent... , plans ou programmes non soumis à évaluation environnementale (art. L. 123-9), la dématérialisation... (certains projets, plans ou programmes soumis à évaluation environnementale mais pas à enquête publique...
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